Définition
Le diagnostic du cancer de la prostate au stade A 9T1a ou T1b) doit être posé par un spécialiste et confirmé par un examen pathologique du tissu prostatique.
Délai d'attente de 90 jours pour un cancer
Aucune prestation n'est payable au titre d'un cancer si, dans les 90 premiers jours suivant la plus récente des dates suivantes :
- date où la proposition a été signée pour le contrat;
- date du contrat;
- date de la décision de tarification, mais uniquement si elle est indiquée dans le contrat;
- date de la dernière remise en vigueur du contrat;
la personne assurée :
- a présenté des signes ou des symptômes ou subi des investigations menant à un diagnostic de cancer (couvert ou exclu dans le contrat), sans égard à la date du diagnostic; ou
- a fait l'objet d'un diagnostic de cancer (couvert ou exclu dans le contrat).
Obligation de nous informer d'un cancer
Vous avez la responsabilité de nous informer de la présence d'un cancer, sans égard à la date du diagnostic.
- Si vous nous informez dans les 6 mois suivant la date d'établissement du diagnostic et que la couverture pour cancer est exclue en raison du délai d'attente de 90 jours, la couverture pour toutes les autres maladies graves couvertes demeure en vigueur.
- Si les renseignements ne nous sont pas communiqués dans les 6 mois suivant la date du diagnostic, nous avons le droit de refuser toute demande de règlement pour un cancer ou toute maladie grave couverte causée par un cancer ou son traitement.
