Nous ignorons quand ou comment l’incapacité frappera. Les gens devraient s’y préparer et s’assurer que leurs affaires sont en ordre pendant que leurs capacités mentales sont encore intactes. Être attentif à la diminution des capacités et à l’exploitation financière potentielle contribue à protéger vos Clients, vous-même et vos affaires.
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Étape 1 : Reconnaître les signes du déclin cognitif et de l’exploitation financière
La «capacité» est le fait d’être apte à comprendre l’information nécessaire pour prendre des décisions et à évaluer les conséquences de ces décisions1. Le risque d’exploitation financière ou de déclin cognitif augmente de façon exponentielle avec l’âge. Il est donc impératif de connaître les signes de capacités réduites, notamment:
- Perte de mémoire importante
- Difficulté à exécuter des tâches courantes
- Instabilité de l’humeur et du comportement
- Moins bonne compréhension des concepts financiers
- Jugement financier affaibli
Étape 2 : Préparer les documents importants
Une étape clé de la planification est de s’assurer que tous les documents essentiels des Clients sont en ordre, notamment:
- Procuration (générale et perpétuelle)
- Testament
- Testament de vie (aussi appelé testament biologique) ou directives médicales
- Documents de fiducie (si requis dans le cadre du plan successoral)
Si les Clients n’ont pas un ou plusieurs de ces documents, vous devriez commencer à aborder le sujet avec eux. Notez les documents manquants. Quelques mois plus tard, faites un suivi auprès des Clients pour vous assurer que ces documents ont été préparés.
Désignation d’une personne-ressource de confiance
Une autre étape clé de la planification est de demander au Client de désigner une personne-ressource de confiance pour son compte. Il peut donner son consentement à ce que vous communiquiez avec elle dans des situations précises. Par exemple, vous pourriez l’appeler si vous soupçonnez que le Client souffre de capacités réduites ou qu’il est victime d’exploitation financière. La désignation d’une personne-ressource de confiance vous permet de parler de votre Client à quelqu’un d’autre sans crainte de violer sa vie privée.
Il n’existe actuellement aucune exigence réglementaire qui oblige les Clients à désigner une personne-ressource de confiance. Toutefois, les organismes de réglementation encouragent cette meilleure pratique à l’ouverture d’un compte ou au moment de recueillir les renseignements Bien connaître son Client (BCC). Intégrer cette pratique dans votre processus est une bonne façon d’être proactif auprès des Clients et de votre entreprise tout en respectant les normes du secteur.
Étape 3 : Protéger vos Clients, vous-même et vos affaires
Que devez-vous faire si vous constatez que les capacités mentales d’un de vos Clients se détériorent? Ou si vous découvrez que quelqu’un profite de lui sur le plan financier? Savoir où trouver de l’aide est primordial lorsqu’il s’agit de protéger les Clients et vous-même contre les risques du déclin cognitif et de l’exploitation financière.
Si vous soupçonnez que le Client est victime d’exploitation financière ou que ses capacités mentales sont réduites, suivez les procédures mises en place par votre entreprise, notamment:
- Consigner minutieusement les interactions avec le Client
- Communiquer avec la personne-ressource de confiance du Client ou son mandataire si vous avez obtenu et consigné le consentement nécessaire
- Informer le Service de la conformité ou le conseiller juridique de vos inquiétudes
- Appeler la police si vous soupçonnez qu’il s’agit d’un cas d’exploitation financière envers un aîné
- Fournissez aux Clients l’article Déclin cognitif et exploitation financière: comment protéger nos aînés.