Contrat :
Assurance maladies graves Sun Life - 24 maladies
Entré en vigueur :
23 janvier 2006
Type de formule :
- Temporaire 10 ans (T10) - Les primes sont garanties et renouvelables par périodes de 10 ans jusqu’à l’expiration du contrat à l’anniversaire du contrat qui suit le 75e anniversaire de la personne assurée.
- Temporaire à 75 ans (T75) - Les primes sont garanties et uniformes jusqu’à l’âge de 75 ans. On peut choisir l'option de paiement d'une durée limitée de 15 ans avec un aperçu spécial (à effet du 29 janvier 2007).
- Assurance à vie (T100) - Les primes sont garanties jusqu'à l'âge de 100 ans, après quoi le contrat est libéré. On peut choisir l'option de paiement d'une durée limitée de 15 ans avec un aperçu spécial (à effet du 29 janvier 2007).
Âge à l'établissement :
- Adulte : 20 à 65 ans
- Enfant : 2 à 19 ans
Capital assuré minimum :
- Adulte : 50 000 $
- Enfant : 50 000 $
Capital assuré maximum :
- Adulte : 2 000 000 $
- Enfant : 250 000 $*
*Les contrats pour enfant de 500 000 $ ou moins à l'établissement pourraient faire l’objet d’un traitement spécial.
Paliers de prime :
- Palier 1 : 50 000 $ à 99 999 $
- Palier 2 : 100 000 $ à 249 999 $
- Palier 1 : 50 000 $ à 99 999 $
- Palier 2 : 100 000 $ à 249 999 $
- Palier 3 : 250 000 $ à 499 999 $
- Palier 4 : 500 000 $ et plus
Frais de contrat :
Transformation :
L’AMG Sun Life - T10 peut être transformée en une AMG Sun Life - T75, jusqu’à l’anniversaire du contrat qui suit le 65e anniversaire de la personne assurée.
Maladies couvertes :
Prestation complète (Groupe 1) :
- Accident vasculaire cérébral
- Anémie aplasique
- Brûlures sévères
- Cancer
- Cécité
- Chirurgie coronarienne
- Chirurgie de l'aorte
- Coma
- Crise cardiaque (infarctus du myocarde)
- Infection au VIH dans le cadre de l'occupation
- Insuffisance rénale
- Maladie d'Alzheimer
- Maladie de Parkinson
- Maladie du neurone moteur
- Méningite bactérienne
- Paralysie
- Perte de la parole
- Perte de membres
- Remplacement des valves du coeur
- Sclérose en plaques
- Surdité
- Transplantation d'un organe vital
- Transplantation d'un organe vital sur liste d'attente
- Tumeur cérébrale bénigne
Maladies graves de l’enfance couvertes
- 24 maladies à prestation complète
- 4 maladies à prestation partielle
- 5 maladies de l’enfance* :
- Cardiopathie congénitale
- Diabète sucré de type 1
- Dystrophie musculaire
- Fibrose kystique
- Paralysie cérébrale
*La protection pour les maladies de l’enfance prend fin à l’âge de 24 ans.
Prestation partielle (Groupe 2) :
- 10 % du montant de la prestation jusqu’à concurrence de 50 000 $; une demande de règlement par maladie. Avant le 28 avril 2008, la prestation d'AMG payable à l'égard d'une maladie du Groupe 1 ainsi que le montant des primes remboursables calculé pour le RDPD, le RDPR et le RDPR/E étaient réduit du montant de la prestation partielle versée pour une maladie du Groupe 2. À effet du 28 avril 2008, le versement de prestations partielles ne réduit plus le capital nominal ni le montant des primes remboursables.
- Angioplastie coronarienne
- Cancer - cancer de la prostate au stade A (T1a ou T1b)
- Cancer - carcinome canalaire in situ du sein
- Cancer - mélanome malin au stade 1A
Période de survie :
- Normalement de 30 jours (après le diagnostic)
- Perte de la parole : 180 jours
- Méningite bactérienne, paralysie : 90 jours
Garanties et avenants :
Remboursement des primes au décès :
Nous verserons 100 % des primes remboursables (voir ci-dessous) au bénéficiaire du RDPD si la personne assurée décède pendant que le contrat est en vigueur et si une prestation d'assurance maladies graves n'est pas payable.
- Âge à l’établissement : de 2 à 65 ans
- Garantie complémentaire offerte pour les trois formules du contrat
- Le RDPD ne peut être supérieur au montant de la prestation.
Remboursement des primes :
Le montant des primes remboursables est la somme de toutes les primes payées pour le contrat, y compris les surprimes et les frais de contrat, plus le solde du compte de primes, moins :
- les primes payées pour la garantie Augmentations automatiques et les primes payées pour la prestation résultant d’une augmentation automatique, si le contrat comprend cette garantie,
- les primes impayées plus l'intérêt couru, s'il en est,
- (si le contrat a été établi avant le 28 avril 2008, nous déduisons les prestations que nous avons versées à l'égard de maladies graves couvertes du Groupe 2).
Le montant que nous paierons ne pourra être supérieur au montant de la prestation d’assurance maladies graves en vigueur à la date où le contrat prend fin. Nous verserons soit le remboursement des primes soit une prestation d'assurance maladies graves, et non les deux.
Remboursement des primes à la résiliation ou à l’expiration (RDPR/E) - 65 ans (T10 ou T75 seulement) :
- Âge à l'établissement : de 20 à 49 ans
Résiliation - À partir de l'anniversaire du contrat qui suit le 65e anniversaire de la personne assurée, si le propriétaire résilie le contrat (met fin au contrat), nous lui verserons 100 % des primes remboursables si une prestation d'assurance maladies graves n'est pas payable.
Expiration - Nous verserons 100 % des primes remboursables au propriétaire si le contrat expire (prend fin) et si une prestation d'assurance maladies graves n'est pas payable. Le contrat expirera à l'anniversaire du contrat qui suit le 75e anniversaire de la personne assurée.
Remboursement des primes à la résiliation ou à l’expiration (RDPR/E) - 15 années (T10 ou T75 seulement) :
- Âge à l'établissement : de 20 à 60 ans
Résiliation - À partir du 15e anniversaire du contrat, si le propriétaire résilie le contrat (met fin au contrat), nous lui verserons 100 % des primes remboursables si une prestation d'assurance maladies graves n'est pas payable.
Expiration - Nous verserons 100 % des primes remboursables au propriétaire si le contrat expire (prend fin) et si une prestation d'assurance maladies graves n'est pas payable. Le contrat expirera à l'anniversaire du contrat qui suit le 75e anniversaire de la personne assurée.
Remboursement des primes à la résiliation (RDPR) - 65 ans (T100 uniquement) :
- Âge à l'établissement : de 20 à 49 ans
Résiliation - À partir de l'anniversaire du contrat qui suit le 65e anniversaire de la personne assurée, si le propriétaire résilie le contrat (met fin au contrat), nous lui verserons 100 % des primes remboursables si une prestation d'assurance maladies graves n'est pas payable.
Remboursement des primes à la résiliation (RDPR) – 15 années (T100) :
- Âge à l'établissement : de 20 à 60 ans
Résiliation - À partir du 15e anniversaire du contrat, si le propriétaire résilie le contrat (met fin au contrat), nous lui verserons 100 % des primes remboursables si une prestation d'assurance maladies graves n'est pas payable.
Expiration - Nous verserons 100 % des primes remboursables au propriétaire si le contrat expire (prend fin) et si une prestation d'assurance maladies graves n'est pas payable. Le contrat expirera à l'anniversaire du contrat qui suit le 75e anniversaire de la personne assurée.
Remboursement des primes à la résiliation ou à l’expiration (RDPR/E) - 35 ans (T10 ou T75 seulement) :
- Âge à l'établissement : de 2 à 19 ans
Résiliation - À partir de l'anniversaire du contrat qui suit le 35e anniversaire de la personne assurée, si le propriétaire résilie le contrat (met fin au contrat), nous lui verserons 100 % des primes remboursables si une prestation d'assurance maladies graves n'est pas payable.
Expiration - Nous verserons 100 % des primes remboursables au propriétaire si le contrat expire (prend fin) et si une prestation d'assurance maladies graves n'est pas payable. Le contrat expirera à l'anniversaire du contrat qui suit le 75e anniversaire de la personne assurée.
Remboursement des primes à la résiliation ou à l’expiration (RDPR/E) – 35 ans (T100) :
- Âge à l'établissement : de 2 à 19 ans
Résiliation - À partir de l'anniversaire du contrat qui suit le 35e anniversaire de la personne assurée, si le propriétaire résilie le contrat (met fin au contrat), nous lui verserons 100 % des primes remboursables si une prestation d'assurance maladies graves n'est pas payable.
Garantie Augmentations automatiques (GAA)
Si on a choisi cette garantie, la prestation d'assurance maladies graves augmentera automatiquement, d'un montant prédéterminé (25 % ou 50 %), aux 5e et 10e anniversaires du contrat. La prime de la GAA est garantie à l'établissement et est payable pendant les 10 premières années du contrat.
- Offerte pour les contrats T10, T75 et T100
- Âge à l'établissement : de 20 à 45 ans
- Offerte uniquement à l'établissement du contrat
- Offerte seulement si la personne représente un risque standard
- La prime payable pour la prestation résultant d'une augmentation automatique est fonction de l'âge atteint de la personne assurée.
- Les primes payées pour la GAA sont exclues du montant des primes remboursables.
- Les primes payées pour la prestation résultant d’une augmentation automatique sont exclues du montant des primes remboursables.
- Si le propriétaire a plus d'un contrat d'AMG auprès de la Financière Sun Life, il ne peut avoir la GAA que pour un seul contrat.
- La prestation partielle pour une maladie grave du Groupe 2 est déterminée en fonction du montant d'assurance en vigueur au moment du versement.
- Minimum de 25 000 $ par augmentation.
- Maximum de 250 000 $ par augmentation.
Garantie Exonération en cas d'invalidité
Âge à l’établissement : de 20 à 55 ans
Si la personne assurée devient totalement invalide et si son invalidité dure au moins 6 mois, les primes seront exonérées tant que durera l'invalidité ou jusqu'à l'expiration du contrat.
Nous devons recevoir la preuve d’invalidité moins d'un an après le début de l’invalidité. Si nous recevons la preuve d’invalidité plus d’un an après le début de l’invalidité, l’exonération ne commencera que 12 mois au plus avant la date où nous avons reçu cette preuve, quelle que soit la date réelle du début de l’invalidité. Une description complète de la garantie d’exonération de la prime se trouve dans le contrat.
Cette garantie n'est pas offerte pour les contrats d'enfant. En conséquence, si l'enfant a un contrat d’AMG Sun Life en vigueur et qu’il veuille ajouter l’exonération de la prime lorsqu’il aura 20 ans, il lui faudra alors présenter une proposition pour un nouveau contrat à ce moment-là.
Note : Nous n'accorderons pas l'exonération de la prime si l’invalidité de la personne assurée débute après l’anniversaire du contrat qui suit le 60e anniversaire de naissance de la personne assurée.
Modifications de contrat permises :
Les modifications de contrat suivantes sont permises moyennant présentation des formulaires appropriés.
- Modification de la classification de fumeur à non-fumeur
- Réduction du montant de la prestation
- Réduction de la GAA de 50 % à 25 %.
- Résiliation d'une garantie facultative
Services de Best Doctors
- Ces services sont offerts si la personne assurée pense souffrir de n'importe quelle maladie.
- Les services de Best Doctors® sont aussi offerts, une fois seulement et sans frais, à un membre de la famille immédiate (conjoint, enfant, parent, frère ou sœur) de la personne assurée pour une maladie couverte. Cet accès unique est offert en plus de l’accès de la personne assurée aux services de Best Doctors®.
- Service non contractuel.
*Veuillez consulter la liste suivante pour les définitions de «membre de la famille immédiate» :
- «Conjoint» signifie : un conjoint par mariage ou union civile; un conjoint de fait (qui vit maritalement avec la personne assurée, y compris les conjoints de même sexe)
- «Parent» signifie : un parent biologique, un parent adoptif ou le conjoint du père ou de la mère.
- «Enfant» signifie : un enfant biologique, un enfant adoptif, un beau-fils ou une belle-fille (non le gendre ni la bru).
- «Frère ou soeur» signifie : un frère ou une soeur biologique, un frère adoptif ou une soeur adoptive, un demi-frère ou une demi-soeur, ou un frère ou une soeur par alliance.
Caractéristiques du produit ayant fait l'objet de modifications - à effet du 26 janvier 2009 :
- Ajout de l'option de transformation en assurance de soins de longue durée.
- Ajout des autres maladies graves du Groupe 1, soit lésion cérébrale acquise et perte d'autonomie (garantie facultative pour le contrat d'adulte; couverture comprise automatiquement dans le contrat d'enfant et prenant effet à l'anniversaire du contrat qui suit le 18e anniversaire de naissance de l'enfant assuré).
- Augmentation du versement des prestations partielles qui est passé à 15 % (maximum de 50 000 $).
- Âge à l'établissement pour les enfants maintenant de 30 jours à 17 ans.
- Âge à l'établissement pour les adultes maintenant de 18 à 65 ans.
- Les personnes qui fument le gros cigare à l’occasion peuvent obtenir la classification de non-fumeur.
- Le RDPR et le RDPR/E du contrat d'enfant ont été restructurés. Ces garanties prévoient maintenant un versement automatique de 75 % des primes remboursables au 15e anniversaire du contrat ou à l'anniversaire du contrat qui suit le 25e anniversaire de naissance de la personne assurée, selon la dernière échéance. Le propriétaire du contrat reçoit le solde des primes remboursables s'il résilie le contrat à partir de l'anniversaire du contrat qui suit le 30e anniversaire du contrat ou l'anniversaire du contrat qui suit le 40e anniversaire de naissance de la personne assurée, selon la dernière échéance, si une prestation d'AMG n'est pas payable. À l'expiration du contrat, si on ne l'a pas résilié, le RDPR/E prévoit le versement du solde des primes remboursables si une prestation d'AMG n'est pas payable.
- La T10 peut être transformée en T100 (ou en T75).
- Des options de prime à paiements limités sont offertes (appliquées automatiquement) :
- T75 : 15 pay option
- T100 : options de paiement de 10 primes ou de 15 primes
- Frais de contrat réduits à 45 $.
- Améliorations apportées aux services de Best Doctors : maladies illimitées et accès illimité aux services pour le conjoint et les enfants à charge, ajout du service Best Doctors 360°.
- Définitions uniformisées (à effet d’avril 2008).
- Suppression des exigences relatives aux activités de la vie quotidienne (AVQ) que comprenait la définition de la maladie de Parkinson.
- La garantie Augmentations automatiques n'est plus offerte.