Produits qui ne sont plus offerts

Valeur en espèces

La valeur de rachat du contrat Ajustavie est le montant qui peut être versé au comptant au client qui annule son contrat (rachat). Une partie de ce montant peut être imposable au rachat. La valeur de rachat à chaque anniversaire du contrat est indiquée sur le relevé annuel que reçoit le client.

Comme il y a ajustement à chaque troisième anniversaire du contrat, les valeurs de rachat ne sont pas garanties pour une période plus longue que les 3 prochaines années. Les avances sur contrat et les arriérés de prime seront déduits de cette valeur de rachat avant son paiement.

Options de non-déchéance

• Assurance libérée d'un montant réduit
• Avance sur contrat automatique - si l'avance disponible est inférieure à la totalité de la prime, l'avance sert à garder le contrat en vigueur aussi longtemps que possible.

Avenants et garanties

• Garantie Invalidité totale - Exonération de la prime (tiers)
• Garantie Décès accidentel
• Protection des enfants
• Protection du conjoint

Contrats Vie entière Ajustavie Sun Life : aucun changement

Tous les trois ans, nous passons en revue les facteurs qui influencent le tarif des contrats Ajustavie*.

Nous avons récemment terminé notre examen et nous n’apporterons aucun changement pour le moment. Vous n’avez aucune mesure à prendre.

Que faisons-nous?

Au besoin, à l’anniversaire triennal du contrat, nous rajustons :

• le capital-décès
• le montant de la garantie Invalidité totale
• les primes et la valeur de rachat

Nous nous appuyons sur la variation des taux d’intérêt, du taux de mortalité, des frais et de l’impôt pour tout rajustement.

Nous informerons les Clients de la valeur de rachat de leur contrat pour les trois prochaines années.

À compter du 1er septembre, nous enverrons une lettre aux propriétaires d’une Vie entière Ajustavie Sun Life dont l’anniversaire du contrat est le 1er novembre 2022. Nous enverrons cette lettre pour les trois prochaines années, jusqu’au prochain anniversaire triennal de leur contrat. Vous trouverez dans la Centrale des activités un exemplaire de la lettre envoyée à vos Clients.

Des questions?

Veuillez écrire à Révision du tarif Ajustavie - SLF - général - demande de rens.

* La Sun Life a établi ces contrats entre 1983 et 1994.

Soutien aux conseillers

Le moment est bien choisi pour communiquer avec les Clients et leur offrir votre aide, car vous connaissez leur situation unique et leur situation financière.

En raison des limites du système, nous ne pouvons vous transmettre la prime ou le capital-décès du Client que 60 jours avant l'anniversaire de son contrat. Vous y aurez accès lorsque nous ajouterons la lettre envoyée au Client dans la Centrale des activités.

Nous vous enverrons aussi la liste de tous les contrats Vie entière Ajustavie de votre bloc d'affaires avant d'envoyer la première lettre. Vous la trouverez dans le Centrale des activités.

D'autres questions? Reportez-vous à notre foire aux questions   et à notre section Renseignements sur le produit (lien) pour orienter vos discussions avec les Clients.

Est-ce la dernière fois qu'un rajustement est apporté aux contrats Ajustavie?

Il n'est pas possible de prédire s'il y aura un autre rajustement dans l'avenir. La nécessité d'un rajustement continue de dépendre de nos prévisions relatives aux facteurs du tarif, lesquels influencent le coût de base du contrat.

Toutefois, comme on l'explique dans la clause de rajustement de l'Ajustavie, le contrat ne peut être rajusté qu'une fois par période de trois années contractuelles.

Pourquoi les lettres aux clients n'indiquent que les valeurs de rachat pour trois années?

La valeur de rachat du contrat Ajustavie est le montant qui peut être versé au comptant au client qui annule son contrat (rachat). Une partie de ce montant peut être imposable au rachat. La valeur de rachat à chaque anniversaire du contrat est indiquée sur le relevé annuel que reçoit le client.

Comme il y a ajustement à chaque troisième anniversaire du contrat, les valeurs de rachat ne sont pas garanties pour une période plus longue que les 3 prochaines années. Si vous avez obtenu une avance sur votre contrat ou si vos primes ne sont pas à jour, les montants correspondants seront déduits de la valeur en espèces qui vous sera versée.

Pourquoi les lettres aux clients n'indiquent que les valeurs libérées pour trois années?

La valeur libérée de l'Ajustavie correspond à l'assurance de base qui restera en vigueur si le client décide de cesser de payer ses primes.

Comme le contrat est rajustable à chaque troisième anniversaire contractuel, la valeur libérée n'est pas garantie pour une période plus longue que les 3 prochaines années. On se sert de la valeur de rachat pour faire le calcul de la valeur libérée. Par conséquent, les avances sur la valeur du contrat et les arriérés, qui ont un effet sur la valeur de rachat, ont aussi un effet sur la valeur libérée.

Communiquez avec nous par l'intermédiaire de la Centrale des demandes : Révision du tarif Ajustavie - FSL - général - demande de rens. Vous devrez avoir ouvert une session dans le site sécurisé pour remplir cette formule.

Est-ce la dernière fois qu'un rajustement est apporté aux contrats Ajustavie?
Il n'est pas possible de prédire s'il y aura un autre rajustement dans l'avenir. La nécessité d'un rajustement continue de dépendre de nos prévisions relatives aux facteurs du tarif, lesquels influencent le coût de base du contrat.

Toutefois, comme on l'explique dans la clause de rajustement de l'Ajustavie, le contrat ne peut être rajusté qu'une fois par période de trois années contractuelles.

Pourquoi les lettres aux clients n'indiquent que les valeurs de rachat pour trois années?
La valeur de rachat du contrat Ajustavie est le montant qui peut être versé au comptant au client qui annule son contrat (rachat). Une partie de ce montant peut être imposable au rachat. La valeur de rachat à chaque anniversaire du contrat est indiquée sur le relevé annuel que reçoit le client.

Comme il y a ajustement à chaque troisième anniversaire du contrat, les valeurs de rachat ne sont pas garanties pour une période plus longue que les 3 prochaines années. Si vous avez obtenu une avance sur votre contrat ou si vos primes ne sont pas à jour, les montants correspondants seront déduits de la valeur en espèces qui vous sera versée.

Pourquoi les lettres aux clients n'indiquent que les valeurs libérées pour trois années?
La valeur libérée de l'Ajustavie correspond à l'assurance de base qui restera en vigueur si le client décide de cesser de payer ses primes.

Comme le contrat est rajustable à chaque troisième anniversaire contractuel, la valeur libérée n'est pas garantie pour une période plus longue que les 3 prochaines années. On se sert de la valeur de rachat pour faire le calcul de la valeur libérée. Par conséquent, les avances sur la valeur du contrat et les arriérés, qui ont un effet sur la valeur de rachat, ont aussi un effet sur la valeur libérée.

Est-ce la dernière fois qu’un rajustement est effectué à ces contrats?

Il est impossible de prédire si un autre rajustement sera un jour nécessaire.   La nécessité d’un rajustement continue de dépendre de nos prévisions relatives aux facteurs du tarif lesquels influencent le coût de base du contrat.  

Par exemple, il est possible que le coût de base puisse diminuer.  Si cela se produit, l’assurance de base diminuera. La prime de votre client ne changera pas. 

Il est aussi possible que le coût de base augmente de nouveau.   Si cela se produit, la prime de votre client pourrait augmenter ou le montant de l’assurance pourrait diminuer, selon l’option de rajustement utilisée.  Le montant de l’assurance de base ne sera jamais inférieur au minimum indiqué dans le contrat, à moins que le client ait choisi l’assurance libérée d’un montant réduit.

Toutefois, comme on l’explique dans la clause de rajustement de l’Ajustavie, le contrat ne peut être rajusté qu'une fois par période de trois années contractuelles.  

Pourquoi les lettres aux clients n’indiquent que les valeurs de rachat pour trois années?

La valeur de rachat du contrat Ajustavie est le montant qui peut être versé au comptant au client qui annule son contrat (rachat). Une partie de ce montant peut être imposable au rachat.   La valeur de rachat à chaque anniversaire du contrat est indiquée sur le relevé annuel que reçoit le client.

Comme il y a ajustement à chaque troisième anniversaire du contrat, les valeurs de rachat ne sont pas garanties pour une période plus longue que les 3 prochaines années.  Les avances sur contrat et les arriérés de prime seront déduits de cette valeur de rachat avant son paiement.

Pourquoi les lettres aux clients n’indiquent que les valeurs libérées pour trois années?

La valeur libérée de l’Ajustavie correspond à l’assurance de base qui restera en vigueur si le client décide de cesser de payer ses primes.

On se sert de la valeur de rachat pour faire le calcul de la valeur libérée. Par conséquent, les avances sur la valeur du contrat et les arriérés, qui ont un effet sur la valeur de rachat, ont aussi un effet sur la valeur libérée.

Les clients qui recevront la 2e ou la 3e lettre auront-il l’option d’augmenter leur prime plutôt qu’une réduction automatique de leur assurance de base?

Malheureusement, cette option n’est pas offert à ces clients.   Le contrat ne le permet tout simplement pas.   Le contrat prévoit qu’une diminution de l’assurance de base est la seule option si le client a préalablement choisi de réduire l'assurance de base plutôt que de payer une prime plus élevée.  De plus, le formulaire de choix et la lettre de confirmation du dernier rajustement expliquaient clairement les conséquences de choisir la réduction de l’assurance de base.

Notre analyse indique que la majorité des titulaires de contrat dans cette situation connaissent une réduction de leur assurance de base de moins de 10 %.

Option sélectionnée

Avis de confirmation

• Contrat établi de 1959 à 1966
• Offert aux personnes de 10 à 50 ans
• Produits avec participation
• L'Ajustavie libérée à 65ans permet le paiement de primes uniformes jusqu'à 65 ans. Le capital assuré est payable au décès.
• Au cinquième anniversaire du contrat, le contrat pouvait être transformé selon une des options suivantes :
  1. Le contrat pouvait devenir un contrat Sun Life libéré à 65 ans. Les primes ne changeaient pas. C'était l'option choisie automatiquement si aucun autre choix n'était fait.
  2. Le contrat pouvait être transformé en un contrat d'assurance mixte (dotation) Sun Life. La prime augmentait comme on le prévoit dans le contrat.
  3. Le contrat pouvait être transformé en un contrat vie dont le capital assuré initial était augmenté de 10 % chaque année tant qu'il n'avait pas doublé. La prime augmentait comme on le prévoit dans le contrat.
  4. Le contrat pouvait être transformé en un contrat vie sans changement du capital assuré. La prime était réduite comme le prévoit le contrat.

Formule : 

• Mixte

Années d'établissement : 

• 1971-1979

Âge à la souscription : 

• 15-60

Avec participations

• La Mixte à capital anticipé 20 ans est une formule à primes constantes payables pendant 20 ans.
• Le capital assuré est payable au décès, si celui-ci survient au cours des 20 premières années d'assurance.
• Les prestations ci-dessous (capitaux-terme) sont versées au titulaire aux anniversaires indiqués, s'il est alors en vie.
• Au 10e anniversaire du contrat : 200 $ par tranche de 1 000 $ de capital assuré;
• Au 15e anniversaire du contrat : 200 $ par tranche de 1 000 $ de capital assuré;
• Au 20e anniversaire du contrat : 600 $ par tranche de 1 000 $ de capital assuré.
• À la date du dernier versement, le contrat peut être transformé en une assurance-vie libérée. Une justification d'assurabilité est exigée. La différence entre le capital-terme et le coût de la Vie libérée est remboursée au comptant.

Source des renseignements : 

Le logiciel Eos, septembre 2003

Formule :

• Vie

Années d'établissement :

• 1941-1947
• 1927-1940*

Âge à la souscription : 

• 0-15

Assurance-vie - Participante

• L'assurance-vie différée d'enfant permettait à un adulte de souscrire sur la tête d'un enfant une assurance-vie qui prenait effet lorsque ce dernier atteignait 21 ans, sans qu'il soit alors nécessaire de présenter une justification d'assurabilité.
• L'adulte prenait les décisions relatives au contrat jusqu'à ce que l'enfant ait 21 ans (date d'échéance).
• En cas de décès de l'enfant avant la date d'échéance, les primes versées augmentées des intérêts étaient remboursées. Les options offertes à l'échéance étaient les suivantes :

1. Assurance-vie - la même prime demeure payable la vie durant de l'assuré;
2. Assurance-vie à prime temporaire - la même prime demeure payable jusqu'à ce que l'assuré atteigne l'âge de 50 ou de 60 ans;
3. Mixte à 50 ou 60 ans - la même prime demeure payable jusqu'à ce que l'assuré atteigne l'âge de 50 ou 60 ans;
4. Vie libérée - le capital-terme payable à l'échéance du contrat est affecté au paiement de la prime unique.

• Le capital assuré diffère dans chaque cas, comme il est indiqué au contrat.
• *La version antérieure de ce produit vendu entre 1927 et 1940 ne prévoit pas le paiement d'un capital-terme.
• La même prime demeure payable pour chacune des options 1 à 4 et le capital assuré diffère dans chaque cas, comme il est indiqué au contrat.
• L'assuré a l'option supplémentaire de racheter son contrat.

Source des renseignements :

• Le logiciel Eos, mars 2003

Introduction

• Le but de cette police est pour permettre une éducation supérieure en permettant un revenu mensuel pour une période déterminée.
• Police participante.

Options de participations

• Réduction des primes
• Comptant
• Capitalisation

Primes

Les primes sont payables lorsque se termine la dotation ou au décès de la vie assurée.

Garanties complémentaires

Invalidité totale

• Âge à l'établissement : 18 à 55 ans.
• Prend fin à l'anniversaire contractuel suivant le 60e anniversaire de naissaice de l'assuré ou lorsque la police est terminée.
• La garantie couvre l'invalidité qui persiste depuis les 6 derniers mois seulement.
• La définition de l'invalidité se lit comme suit: «Toute personne incapable d'occuper tout emploi compte tenu de son éducation, sa formation et de son expérience. Dans cetfe définition, on ne tient pas compte de la disponibilité d'emplois appropriés ni du niveau de rénumération dont jouissait l'assuré avant l'invalidité et lorsque le paiement de la première prime est effectué avant le 60ième anniversaire en vue d'en profiter pour une période de 6 mois ou plus».
• Toute invalidité qui résulte d'une blessure que l'assuré s'est infligée, qu'il soit sain d'esprit ou non, de troubles ou d'une guerre, déclarée ou non, n'est pas admissible à l'Invalidité totale.

Option de non déchéance

• Assurance libérée prolongée.

Information supplémentaire

• Similaire à une dotation sur la vie d'un parent/tuteur incluant un revenu qui débute à une date spécifique.
• Le revenu est payable à l'expiration de la dotation que le parent ou tuteur est survivant ou non.
• Ni la prime ou le bénéfice ne tiennent compte du fait que l'enfant est survivant ou non.

Source des renseignements

Guide des produits Sun Life - Janvier 1948

Introduction

• Polices avec participation
• Mis au marché : novembre 1996
• Option de polices conjointes
  Payable au premier décès (Viagère et 20 Paie)
  Payable au second décès  (Viagère et 20 Paie)

Limites d'établissement

• Âge à l'établissement :
  • 0 à 80 - Paiements Viagère
  • 0 à 70 - 20 Paie
  • 0 à 44 - Paiements à 65 ans
  • 16 à 50 - Prime Croissantes
• Palier de tarifs :
  1. 25 000 $ à 99 999 $
  2. 100 000 $ à 249 999 $
  3. 250 000 $ à 499 999 $
  4. 500 000 $ à 999 999 $
  5. 1 000 000 et plus

Capital-décès

• Garantie uniforme
• Capital-décès garanti

Primes

• Primes payables annuellement, semestriellement ou mensuellement
• Facteurs de conversion : semestriel = 0,52; mensuel = 0,09
• Supplément pour police : 50 $ par année    
• Primes garanties : 2 formules - primes uniformes et croissantes
• Primes payables comme suivante :
  • paiements Viagères - paiements la vie durant
  • paiements pour 20 ans - payable pour 20 ans
  • paiements à 65 ans - primes payables jusquà l'âge de 65 ans
  • primes croissantes - les primes viagères augmentent pendant les 10 premières années.
    La prime initiale est de 50 % de la prime ultime.
• Tarifs hommes/femmes
• Tarifs réguliers et tarifs préférentiels pour non-fumeurs

Options de participation

• Bonifications d'assurance libérée
• Réduction de la prime
• Paiement en espèces
• Capitalisation
• Temporaire égale à la valeur de rachat garantie - temporaire d'un an dont le capital ne peut dépasser la valeur en espèces à l'anniversaire suivant du contrat; solde affecté à la souscription de  bonifications d'assurance libérée ou à la réduction de la prime
  Pas offert pour les nouvelles propositions en vigueur janvier 2003.
• Temporaire égale aux primes - temporaire d'un an dont le capital ne peut dépasser la somme des primes versées 
  Pas offert pour les nouvelles propositions en vigueur janvier 2003.

Valeur en espèces

• Valeur en espèces garantie commençant au quinzième anniversaire
• Avances sur police disponibles sur demande - 90 % de la valeur en espèces totale
• Degrèvement de prime est disponible

Options de non-déchéance

• Assurance libérée réduite
• Prolongation d'assurance
• Avance automatique de la prime

Avenants et avantages

• Garantie de décès accidentel
• Quinquennale renouvelable (entre 18 et 64 ans)
• Temporaire renouvelable 10 ans (entre 18 et 64 ans)
• Garantie d'assurance (entre 0 et 50 ans)
• Garantie d'assurance Élite (de 25 à 60 ans)
• Garantie d'exonération des primes en cas d'invalidité totale (entre 0 et 55 ans)
• Garantie d'exonération des primes Plus
• Assurance d'enfants
• Assurance de conjoint (entre 18 et 50)
• Garantie Exonération des primes au tiers 
• Capital-décès OptimaVie - disponible pour les polices conjointes payables au second décès.
  • - Au décès de l'assuré, les primes qui restent font l'objet d'une exonération pour la durée de la police (de 16 ans à 75 ans).
• Paiement d'indemnité OptimaVie - Disponible à l'égard des polices conjointes payables au second décès.
  • - En cas d'invalidité de l'assuré ou de décès pendant l'invalidité, les primes qui restent font l'objet d'une exonération pour la durée de la police (de 16 ans à 55 ans)

Autres caractéristiques

• Prime complémentaire
  • la prime permet de souscrire une combinaison de bonifications d'assurance libérée et d'assurance temporaire d'un an
  • 2 complémentaire garanties offertes - 10 ans ou viagère
  • Le complément vie est résilié si le mode d'affectation des participations sont retirées, si le paiement de la prime complémentaire cesse ou en cas de transformation intégrale de l'assurance temporaire un an.
  • La prime complémentaire est payable la vie durant ou jusqu'au point d'équilibre, selon la première occurence.
  • La portion temporaire du montant d'assurance complémentaire peut être transformée en tout ou en partie en toute police d'assurance permanente offerte.
• Prime Plus
  • Les primes supplémentaires servent à augmenter le capital-décès avec les bonifications d'assurance libérées
  • La prime maximale est fixée en fonction des limites imposées par la Loi de l'impôt sur le revenu de telle sorte que la police reste exonérée - on ne peut pas ajouter ou augmenter après établissement (en vigueur janvier 2003).  Disponible pour les nouvelle propositions seulement en vigueur janvier 2003
  • Les participations doivent être affectées à la souscription de BAL pour que la prime Plus puisse s'appliquer.
  • L'option prend fin si le mode d'affectation des participations est changé.
  • L'avantage Plus sera annulé si on change l'option de participation ou si la prime additionnelle pour cet avantage est interrompue.
• Division du contrat sur deux têtes
  • Disponible si les deux assurés représentent un risque standard.
  • L'assurance-vie conjointe peut être divisée en deux polices sans preuves d'assurabilité.
  • Dans le cas d'une police payable au second décès, on doit fournir la preuve d'un séparation légale ou d'un divorce.
  • Les polices simples s'élèveront à 50 % du capital assuré initial.
  • Les nouvelles polices seront établies aux tarifs courants et selon l'âge atteint.
• Assurance de survie
  • La Sun Life offre sans frais au survivant d'une police payable au premier décès une assurance-vie transformable pour une période de 31 jours.

Introduction

• Peut être établie comme une police avec participation ou sans participation, selon le plan.
• Peut être établie en conjonction avec une vie ordinaire avec participations, une assurance libérée à 65 ans, une vie privilégiée ou une vie avec réserve de participations.
• Les polices à double garantie prévoient un montant supplémentaire d'assurance temporaire qui est égal au montant de la couverture de base.

Années d'établissement

• 1935-1966

Âges à l'établissement

• De 20 ans à 55 ans

Options de participations

1. Bonifications d'assurance libérée
2. Réduction de la prime
3. Paiement en espèces
4. Capitalisation

Capital-décès

• Les formules d'assurance à double garantie sont identiques aux autres formules, sauf qu'elles prévoient le doublement du capital-décès si l'assuré meurt avant un certain âge précisé au contrat, soit 60 ou 65 ans. Après l'âge indiqué, la prime est réduite et c'est le capital initialement prévu qui est payable au décès ou au terme du contrat (selon la formule choisie).

Transformation

• Avant son 55e anniversaire de naissance, et à la condition que toutes les primes aient été payées, l'assuré peut transformer son contrat en l'une ou l'autre des formules suivantes :

1. la même formule sans double garantie,
2. ou toute autre formule Vie ou Mixte alors offerte par la Compagnie.

• Le nouveau contrat est établi en fonction des taux en vigueur et de l'âge atteint par l'assuré à la date de la transformation.

Avenants disponibles

Exonération des primes en cas d'invalidité totale

• Âges d'établissement de 18 ans à 55 ans
• La garantie se termine en date de l'anniversaire contractuel le plus proche au 60e anniversaire de l'assuré ou à l'échéance du contrat
• Couvre un état d'invalidité qui existe pendant plus de 6 mois
• Définition d'invalidité totale: Un assuré qui se trouve invalide suite à une blessure corporelle ou à une maladie qui s'annonce après le paiement de la première prime et avant l'anniversaire contractuel le plus proche au 60e anniversaire de l'assuré; l'assuré doit être dans l'incapacité d'exercer quelque profession que ce soit et cela doit durer pendant une période continue de 6 mois ou plus
• Toute invalidité qui résulte d'une blessure que l'assuré s'est infligée, qu'il soit sain d'esprit ou non, de troubles ou d'une guerre, déclarée ou non, de participation militaire, navale ou aérienne pendant un état de guerre n'est pas admissible à l'Exonération de la prime.

Garantie de mort accidentelle

• Âges d'établissement de 15 ans à 55 ans
• Montant maximum de 25 000 $
• Se termine au anniversaire contractuel le plus proche au 60e anniversaire de l'assuré ou à l'échéance de la police
• Une garantie de revenu familiale ou une garantie de revenue familiale spéciale peut être établie en conjonction avec ce plan.

Source des renseignements

Brochure du produit, janvier 1948
Le logiciel Eos, mars 2003

Formule : Mixte

Années d'établissement : 1940-1985

Âge à la souscription : 10-70

Peut être émise avec ou sans participations

• La Mixte prévoit le versement du capital au décès de l'assuré ou au terme du contrat, si l'assuré est alors en vie.
• Le contrat peut arriver à terme après un nombre déterminé d'années ou lorsque l'assuré atteint un âge précis (la date retenue est indiquée au contrat).
• Les primes peuvent être payables jusqu'au terme du contrat, pendant un nombre limité d'années ou en une seule fois au moment de la souscription.
• En plus des options habituelles de non-déchéance, le contrat offre à l'assuré la possibilité de maintenir sa couverture sous forme d'assurance-vie réduite libérée, moyennant présentation d'une justification d'assurabilité.
• La différence entre le capital-terme et le coût de la Vie libérée est remboursée au comptant.
• Au terme de la Mixte, l'assuré peut également transformer son contrat en Vie libérée.
• Un paiement au comptant peut alors être effectué comme dans le cas de l'option spéciale de non-déchéance mentionnée ci-dessus.

Source des renseignements : Le logiciel Eos, septembre 2003

Introduction

• Police avec participation

Établissement

• Âge à l'établissement : 25 à 50 ans
• Capital-décès minimum : 100 000 $

Capital-décès

• Couverture de base est nivelée et garantie
• L'assurance supplémentaire est garantie pour 10 ans

Primes

• La fréquence des primes peut être annuelle, semi-annuelle et mensuelle
• Coût pour fréquence semi-annuelle: 0,52 $ et mensuelle : 0,09 $
• Frais de police : 42,50 $ par année
• Primes garanties
• Primes nivelées - pour l'assurance supplémentaire, les primes sont payables jusqu'au point de jonction
• Primes payables à vie
• Taux disponibles pour homme/femme
• Taux standard et préférentiel - fumeur et non-fumeur

Options de participation

• Bonifications d'assurance additionnelles
• Participations spéciales à échéance

Valeurs de rachat

• Valeurs de rachat de base garanties
• Valeurs de rachat non garanties pour l'assurance supplémentaire

Options de non-déchéance

• Assurance libérée
• Avance d'office de la prime

Autres spécialités

• Dégrèvement de la prime disponible

Clauses disponibles

• Mort accidentelle
• Temporaire 5 ans
• Temporaire 10 ans
• Temporaire à 65 ans
• Temporaire décroissante (non renouvelable)
• Garantie d'assurance
• Invalidité totale - exonération des primes
• Garantie assurance d'enfants
• Assurance de conjoint
• Garantie familiale

Source des renseignements : Brochure du produit, septembre 1990

La Maxivie n'est plus vendue depuis avril 1992.

Introduction

• Plan avec participation

Établissement

• Âge à l'établissement : Entre 18 et 60 ans
• Capital minimum de 10 000 $
• Prime minimale de 300 $ (cela ne comprend pas de supplément)

Capital-décès

• Garantie uniforme
• Capital-décès garanti

Primes

• Primes garanties
• Primes uniformes
• Primes payables la vie durant
• Tarif homme/femme
• Tarif normal et tarif préférentiel non-fumeur

Options de participation

• Assurance supplémentaire
• Participation spéciale ultime

Valeurs de rachat

• Valeurs de rachat garanties

Options de non-déchéance

• Assurance libérée réduite
• Avance automatique de la prime

Avenants et avantages

• Garantie de décès accidentel
• Quinquennale renouvelable
• Temporaire renouvelable 10 ans
• Assurance temporaire décroissante
• Temporaire à 65 ans
• Garantie d'assurabilité
• Garantie d'exonération des primes en cas d'invalidité
• Assurance d'enfants
• Assurance de conjoint
• Assurance familiale

Autres caractéristiques

• Dégrèvement de la prime
• Des avances d'office sont disponibles, d'intérêt variable
• Portion supplémentaire/complémentaire est garantie pendant 10 ans
• Prime pour l'assurance supplémentaire se base sur la continuation attendue du barème de participations en vigueur à l'établissement
• * Si l'option de participation change, si des participations sont retirées, si le paiement de la prime complémentaire cesse ou si l'assurance temporaire un an est entièrement transformée, la police devient une police vie entière de base. L'option de participation implicite sera l'option Bonifications d'assurance libérée (BAL).

Source des renseignements : Brochure du produit, septembre 1990

Plan type: Life

Years issued: 1980-1982

Issued ages: 18-70

Par Plan

• Executive Sun Life is a participating life plan with premiums payable to age 85.
• This plan was known for its high early cash values.

Source of information: Eos, March, 2003

Introduction

• Police avec participation

Établissement

• Âge à l'établissement : 18 à 60 ans
• Capital-décès minimum : 25 000 $
• Prime minimum : 300 $ (ne comprend pas les primes pour les clauses)

Capital-décès

• Couverture nivelée
• Capital-décès garanti

Primes

• La fréquence des primes peut être annuelle, semi-annuelle ou mensuelle
• Frais de police : 42,50 $ par année (les frais de police ne sont pas sous forme de palier)
• Les primes sont garanties
• Les primes, par 1 000 $ d'assurance, sont sous forme de palier, garanties et payables à vie. La prime initiale est égale à environ 40 % de la prime maximale
• Augmentation chaque année pendant 10 ans, à raison de 6 % du montant maximal de la prime.
• Homme/Femme : taux standard et préférentiel, fumeur et non-fumeur pour police standard et surprimée.

Options de participation

• Bonifications d'assurance additionnelles
• Réduction de primes
• Comptant
• Capitalisation
• Temporaire 1 an (T1) - dont le capital ne peut dépasser la valeur en espèces à l'anniversaire suivant du contrat; solde affecté à la souscription de bonifications d'assurance libérée ou à la réduction de la prime
• Temporaire 1 an (T1) - dont le capital ne peut dépasser la somme des primes versées
• Participations spéciales à échéance (disponible sur la plupart des polices participantes)
• Les participations peuvent être appliquées en dépôt à une Rente de Fond Sun Life selon les règlementations. Certaines versions «Plus» sont disponible basées sur l'âge à l'émission

Valeurs de rachat

• Valeurs de rachat de base garanties
• Assurance libérée garantie
• Assurance temporaire prolongée garantie

Options de non-déchéance

• Assurance libérée disponible
• Assurance temporaire prolongée disponible
• Avance d'office de la prime disponible (option automatique)

Clauses offertes

• Mort accidentelle - âge à l'émission 18 à 50 ans
• Temporaire 5 ans - âge à l'émission 18 à 50 ans
• Temporaire 10 ans - âge à l'émission 18 à 50 ans
• Temporaire à 65 ans - âge à l'émission 18 à 50 ans
• Temporaire décroissante (non renouvelable)
  • 15 ans - âge à l'émission 20 à 50 ans
  • 20 ans - âge à l'émission 20 à 50 ans
  • 25 ans - âge à l'émission 20 à 45 ans
  • 30 ans - âge à l'émission 20 à 40 ans
• Garantie d'assurabilité - âge à l'émission : 18 à 37 ans
• Invalidité totale - exonération des primes - âge à l'émission : 18 à 50 ans
• Assurance familiale - protection enfant - âge à l'émission : 18 ans ou moins doit inclure un enfant de moins de 10 ans
• Assurance familiale - protection conjoint - âge à l'émission : 18 à 50 ans
• Assurance conjoint - âge à l'émission : 18 à 50 ans
• Exonération des primes (tierce personne) aussi disponible du moment qu'il y a pas d'assurance temporaire ou d'assurance familiale

Autres spécialités

Dégrèvement de la prime disponible

Source des renseignements : Brochure du produit, émis : avril 1988 et septembre 1990

Formule : Mixte

Années d'établissement : 1940-1982

Âge à la souscription : 0-55

Police avec participations

• La Mixte avec rente est une mixte à prime constante qui prévoit le versement du capital nominal en cas de décès de l'assuré avant le terme du contrat.
• Le capital-terme est payable au terme du contrat.
• Le capital-terme diffère du capital-décès.
• Au terme du contrat, le capital-terme peut être affecté à la souscription de l'une des rentes ci-dessous :

1. Rente viagère
2. Rente viagère à capital réservé - au décès, l'excédent du capital-terme sur les arrérages versés est payé au bénéficiaire
3. Rente réversible
4. Rente viagère avec une période de garantie pouvant être de 10, 15 ou 20 ans.

Source des renseignements : le logiciel EOS, mars 2003

Genre de produit : Assurance temporaire

Années d'établissement : 1970-1982

Âge à la souscription : 20-55

Sans participation

• La formule Protection du revenu est une temporaire à capital décroissant d'une durée de 10, 15, 20 25, 30 ou 35 ans.
• Au décès de l'assuré, une rente mensuelle est payable au bénéficiaire pour la durée du contrat qui reste à courir.
• Un capital-décès établi en fonction de la valeur escomptée de la rente mensuelle peut toutefois être versé au bénéficiaire en une seule fois (moyennant l'acceptation du titulaire du contrat).
• L'assuré peut, jusqu'à cinq ans avant le terme du contrat, transformer celui-ci en une formule Vie alors offerte, sans avoir à présenter de justification d'assurabilité. Le capital pouvant faire l'objet de la transformation correspond à la valeur escomptée de la rente mensuelle constituée à la date de la transformation.
• La clause de la mort accidentelle n'est pas disponible pour ce produit.
• La clause de la guarantie d'assurabilité n'est pas disponible pour ce produit.

Source des renseignements : EOS, septembre 2003

Les paiements pour ce plan ne sont pas appuyer par les Remises du conseiller.

Introduction

• Année d'établissement : 1987-1992
• Avec participation

Limites d'établissement - Intérêt Plus :

• Âges d'établissement : entre 0 et 70 ans
• Capital-décès minimum : entre 0 et 10 ans - 10 000 $
• entre 11 et 17 ans - 25 000 $
• entre 18 et 70 ans - 25 000 $
• Capital-décès maximum : 99 999 $

Limites d'établissement - Intérêt Plus formule 100 :

• Âges d'établissement : entre 18 et 70 ans
• Capital minimum de 100 000 $

Capital-décès

• Garantie uniforme
• Capital-décès garanti

Primes

• Primes payables annuellement, semestriellement ou mensuellement
• Facteurs de conversion : semestriel = diviser par 2; mensuel = diviser par 12
• Frais de police : 75 $ par année
• Primes garanties
• Primes uniformes
• Primes payables la vie durant
• Les primes, diminuées du chargement, sont portées au crédit du contrat.
• Les intérêts crédités mensuellement
• Coûts de risque mensuels
• Frais d'administration mensuels de 6 $
• Tarifs mixte
• Tarif normal et tarif préférentiel non-fumeur, standard et substandard

Valeurs de rachat

• Les valeurs de rachat reflète les intérêts crédités moins certaines charges.
• Valeurs de rachat garantie.

Options de non-déchéance

• Assurance temporaire modifiée disponible
• Maintien automatique disponible

Retraits et avances

• Retraits partielles non disponible.
• Les avances sur polices sont disponibles avec intérêt fluctuant.

Clauses offertes

• Mort accidentelle
• Temporaire Renouvelable Transformable 5 ans
• Temporaire Renouvelable Transformable 10 ans
• Temporaire à 65 ans disponible
• Terme décroissant
• Guarantie d'assurabilité
• Invalidité totale - Exonération des primes d'une tierce personnne - disponible s'il n'y a pas de clause d'assurance temporaire ou de clause d'assurance Familiale.

Autres spécialités

• Le taux d'intérêt et les taux de risques sont mises à jour chaque année.
• La couverture peut augmenter automatiquement pour conserver la police exempte. Une fois que l'augmentation se fait, il n'y aura pas de diminution. S'il est impossible de faire une augmentation suffisante pour conserver la police exempte, les valeurs de rachats seront payées.
• L'Intérêt ne peut être en dessous de 4% et en dessous de 1 % du 90% pour le Terme 1 an du Bond du Trésor du Canada

Source des renseignements : Brochures du produit : avril 87, juin 87, sept 90

Formule : Vie, sans participation

Années d'établissement : 1971-1991

Âge à la souscription : 20-75

• La Vie entière payable au second décès est une formule Vie souscrite sur deux têtes
• Capital-décès minimum : 50 000 $
• Frais de police : 150 $
• Les primes sont garanties et payables tant que le dernier assuré est en vie et basées sur l'âge redressé équivalent
• Taux pour prime semi-annuelle : 0,52 $ et mensuelle 0,09 $
• Les valeurs de rachats et assurance libérée sont garanties et débute à la fin du 10ième anniversaire de la police
• Les clauses supplémentaires ne sont pas disponibles
• Les options de non déchéances disponibles sont l'avance d'office de la prime et assurance libérée

Source des renseignements

• Fichier sur le produit daté du 15 mars 1987
• Brochure du produit datée de janvier 1988

Formule : Plan avec participation

Introduction

• La Jeunesse adaptable est une assurance-vie avec participation dont la prime, constante, est payable la vie durant de l'assuré. Le capital-décès est augmentant.
• Lorsque l'assuré atteint l'âge de 21 ans, le capital-décès prévu à l'origine est automatiquement quintuplé sans qu'il soit nécessaire de présenter de justification d'assurabilité.
• Deux autres options sont offertes à l'assuré lorsqu'il atteint 21 ans :

1. transformer son assurance en une Vie libérée à l'âge de 60 ans
2. transformer son assurance en une Mixte (échéant à l'âge de 60 ou de 65 ans, selon l'âge indiqué dans le contrat)

• Si l'assuré exerce une de ces deux options, la prime d'origine est maintenue et le capital-décès est réduit. Si aucune option n'est exercée, l'assurance est maintenue en vigueur sous forme de Vie entière avec participation d'un capital égal au capital augmenté.
• Une confirmation écrite indiquant lequel des deux choix a été selectionné doit être soumis dans les 31 jours qui suivent l'anniversaire contractuel le plus proche au 21e anniversaire de l'assuré. A cette heure-là, la permission du bénéficiaire peut être demandée.
• Si l'option de non-déchéance se prend, avant le 21e anniversaire de l'assuré, la couverture sera uniforme pendant la vie de la police si elle est de moins de 1000 $ par unité; sinon, elle consiste en une couverture de 1000 $ par unité jusqu'au anniversaire contractuel le plus proche au 21e anniversaire de l'assuré, elle augmentera par la suite (le montant par lequel elle monte dépend de l'âge à l'établissement et combien de temps ça fait que l'option d'assurance libérée est selectionnée en effet).

Années d'établissement

• 1946-1980
  1980-1985*

* Mêmes caractéristiques que ci-dessus, sauf que les options sont offertes à l'âge de 18 ans.

Âge à la souscription

• 0-15

Capital-décès

• Si le décès a lieu avant le 5ième anniversaire de naissance de l'enfant, le capital-décès est le remboursement des primes payées avec intérêt composé de 5 %.
• À compter du 5ième anniversaire de naissance de l'enfant et avant l'anniversaire le plut près de l'âge 21, le capital-décès est de 1 000 $ par unité.
• À compter de 21 ans, le capital-décès est 5 000 $ par unité excepté si l'une des deux options a été choisie.

Options de non-déchéance

• Avance automatique de la prime
• Prolongation sous forme d'assurance temporaire

Source de renseignements : le logiciel Eos, mars 2003

Introduction

Cette assurance, à l'exception des polices à primes uniques, est émise sur la vie des enfants avant leur cinquième anniversaire de naissance et est constituée du premier 1 000 $ de capital-déces comme suit.

• À l'âge d'une semaine mais moins d'un 1 200 $
• À l'âge d'un an mais moins de 2 ans 400 $
• À l'âge de 2 ans mais moins de 3 ans 600 $
• À l'âge de 3 ans mais moins de 4 ans 800 $
• À l'âge de 4 ans mais moins de 5 ans 1 000 $
• Pour l'excédent du montant d'assurance au dessus de 1 000 $ de capital-décès avant l'âge de 5 ans, la ristourne des primes payées comme exédentaire est de 5 %, intérêt composé (c'est la raison pour laquelle l'Assurance Jeunesse doit être de 1 000 $ par unité). Lors du cinquième anniversaire, le montant payé est de pleine valeur, à l'exception des cas pour lequel le montant d'assurance d'une police émise contient une une clause. Cette clause donne une ristourne de 5 % d'intérêt composé qui peut se produire au décès lorsque l'enfant est âgé de moins de 10 ans. Pour une police à prime simple, le capital-décès, avant l'âge de 5 ans, sera le moindre de la ristourne de la prime simple plus 5 % d'intérêt composé et du capital-décès.
• Pour un assuré de moins de 5 ans, l'option de bonification d'assurance additionnelle n'est disponible que lorsque l'assuré atteint l'âge de 5 ans. Le dividende, par défault, sera «Option dividende comptant», si aucun choix n'est fait à cette âge.
• Une préférence est accordé lorsque le parent est le contractant. Le paiement est fait au contractant ou bien au bénéficiaire. Il est suggéré que l'enfant ne devrait pas recevoir les sommes comme rente à la maturité s'il y a un contractant.
• À l'exception de la Province de Québec, la législation pour toutes les provinces permet de faire une cession à une personne désignée lors du décès du contractant.

Source des renseignements : le logiciel Eos, septembre 2003

Formule : Vie

Années d'établissement : 1925-1954

Âge à la souscription : 15-70

Police avec participation

• La Vie avec participation après 10 ans est une formule Vie à prime constante.
• Puisqu'il est tenu compte des participations futures dans l'établissement de la prime, celle-ci est moins élevée que celle d'un contrat Vie ordinaire.
• Aucune participation n'était attribuée avant la dixième ou la vingtième année d'assurance, selon les dispositions du contrat. Par la suite, des participations peuvent être attribuées.

Source des renseignements : EOS, septembre 2003

Formule : Vie

Années d'établissement : 1930-1954

Âge à la souscription : 15-55

Police participante

• La Vie à prime réduite pendant cinq ans est une formule Vie dont les primes sont payables la vie durant de l'assuré.
• Les primes payables pendant les cinq première années d'assurance étaient inférieures à la prime constante applicable par la suite.

Source des renseignements : EOS, septembre 2003

Formule : Vie

Années d'établissement : 1921 à 1960

Âge à la souscription : 10 ans à 60 ans

Avec ou sans participation

• La Vie adaptable à prime temporaire prévoit le paiement de primes constantes pendant un certain nombre d'années, déterminé en fonction de l'âge de l'assuré à la souscription.
• Le capital assuré est payable au décès.
• Au 5e anniversaire du contrat, l'assuré pouvait choisir l'une ou l'autre des options ci-dessous :

1. Maintien en vigueur du contrat sous forme de Vie à prime temporaire. Cette option s'appliquait d'office si aucune autre option n'était exercée. L'assuré qui choisissait cette option pouvait demander, à l'expiration de la période de paiement des primes, que son assurance soit transformée en une Mixte d'un capital égal à celui du contrat d'origine. Le cas échéant, la prime est payable jusqu'au terme de la Mixte, comme l'indique le contrat.
2. Transformation du contrat en une Mixte d'un capital égal à celui du contrat d'origine. Le montant de la prime est resté le même et celle-ci est payable jusqu'au terme de la Mixte, comme l'indique le contrat.
3. Transformation du contrat en une formule Vie prévoyant pendant les cinq prochains années d'assurance une augmentation annuelle de 10 % du capital assuré initial. Le montant de la prime est resté le même.
4. Transformation du contrat en une formule Vie. La prime a alors été réduite, comme l'indique le contrat.

• Clause d'Invalidité totale: les primes sont les mêmes pour les options 1, 2 et 3. Un taux spécial est chargé pour l'option 4.
• Clause de Mort accidentelle: les primes sont les mêmes pour les options 2, 3 et 4 tel que l'assurance vie entière.

Source des renseignements : le logiciel Eos, septembre 2003

Formule : Vie

Années d'établissement : 1921 à 1960

Âge à la souscription : 10 ans à 60 ans

Avec ou sans participation

• La Vie adaptable à prime temporaire prévoit le paiement de primes constantes pendant un certain nombre d'années, déterminé en fonction de l'âge de l'assuré à la souscription.
• Le capital assuré est payable au décès.
• Au 5e anniversaire du contrat, l'assuré pouvait choisir l'une ou l'autre des options ci-dessous :

1. Maintien en vigueur du contrat sous forme de Vie à prime temporaire. Cette option s'appliquait d'office si aucune autre option n'était exercée. L'assuré qui choisissait cette option pouvait demander, à l'expiration de la période de paiement des primes, que son assurance soit transformée en une Mixte d'un capital égal à celui du contrat d'origine. Le cas échéant, la prime est payable jusqu'au terme de la Mixte, comme l'indique le contrat.
2. Transformation du contrat en une Mixte d'un capital égal à celui du contrat d'origine. Le montant de la prime est resté le même et celle-ci est payable jusqu'au terme de la Mixte, comme l'indique le contrat.
3. Transformation du contrat en une formule Vie prévoyant pendant les cinq prochains années d'assurance une augmentation annuelle de 10 % du capital assuré initial. Le montant de la prime est resté le même.
4. Transformation du contrat en une formule Vie. La prime a alors été réduite, comme l'indique le contrat.

• Clause d'Invalidité totale: les primes sont les mêmes pour les options 1, 2 et 3. Un taux spécial est chargé pour l'option 4.
• Clause de Mort accidentelle: les primes sont les mêmes pour les options 2, 3 et 4 tel que l'assurance vie entière.

Source des renseignements : le logiciel Eos, septembre 2003

Introduction

• Contrats avec participation
• Assurance sur plusieurs têtes offerte pour le contrat Opus 2
• Assurance payable au premier décès
• Assurance payable au dernier décès

Limites d’établissement

• Âge à l’établissement : entre 0 et 44 ans (16 et 44 ans pour l’option de prime complémentaire)
• Tarif pour jeunes offert entre 0 et 15 ans
• Capital nominal : Opus 1 - 25 000 $ à 99 999 $
• Opus 2 – 100 000 $ à 249 999 $ (1er palier)
• Opus 2 – 250 000 $ à 999 999 $ (2e palier)
• Assurance sur plusieurs têtes – Opus 2
  • Assurance minimale de 100 000 $
  • Chaque personne à assurer doit avoir entre 16 et 70 ans à l’établissement.
  • L’âge commun ne peut pas dépasser 70 ans.

Capital-décès

• Montant d’assurance uniforme
• Capital-décès garanti

Primes

• Primes payables sur une base annuelle, semestrielle ou mensuelle
• Facteurs de conversion : prime semestrielle = 0,52, prime mensuelle = 0,09
• Frais de contrat : 50 $ par année
• Primes garanties
• Primes uniformes
• Primes payables à vie
• Tarifs réguliers et tarifs préférentiels pour non-fumeurs

Options de participations

• Bonifications d'assurance libérée (BAL)
• Réduction de la prime (ORP) et excédent payé en espèces
• Paiement en espèces
• Capitalisation
• Remboursement de la valeur de rachat garantie – Temporaire un an dont le capital ne peut dépasser la valeur de rachat au prochain anniversaire du contrat; solde affecté à la souscription de BAL ou à la réduction de la prime (ORP)
• Remboursement de la prime – Temporaire un an dont le capital ne peut dépasser la somme des primes versées
• Participation spéciale ultime
• Pour les contrats sur plusieurs têtes, les options suivantes seulement sont offertes :
  • Bonifications d’assurance libérée
  • Réduction de la prime
  • Paiement en espèces
  • Capitalisation des participations

Valeur de rachat

• Valeur de rachat garantie du contrat de base
• Valeur de rachat garantie de l’assurance libérée d’un montant réduit
• Valeur de rachat garantie de l'assurance prolongée à terme fixe

Options de non-déchéance

• Valeur de l’assurance libérée d’un montant réduit
• Assurance prolongée à terme fixe
• Avance automatique de la prime
• Prélèvement des primes sur les participations – montant d’assurance minimal de 25 000 $

Avenants et garanties

• Décès accidentel (entre 18 et 65 ans)
• T5R (entre 18 et 64 ans)
• T10R (entre 18 et 64 ans)
• Temporaire à 65 ans (entre 18 et 50 ans)
• Garantie d’assurabilité – entre 0 et 37 ans (le minimum pour la GA est de 25 000 $)
• Assurance temporaire décroissante non renouvelable – âge à l’établissement :
  • 15 ans - entre 20 et 55 ans
  • 20 ans - entre 20 et 50 ans
  • 25 ans - entre 20 et 45 ans
  • 30 ans - entre 20 et 40 ans
• Garantie Invalidité totale – Exonération de la prime pour la personne assurée – entre 0 et 55 ans
• Exonération de la prime en cas d’invalidité du propriétaire (entre 20 et 55 ans)
• Exonération de la prime en cas de décès du propriétaire (entre 20 et 60 ans)
• Exonération de la prime couvrant le payeur offerte uniquement si le contrat ne comporte pas de garantie d’assurance temporaire ni de garantie familiale.
• Assurance d’enfant – assurance temporaire uniforme jusqu’au 22e anniversaire de l’enfant ou au 70e anniversaire de la personne assurée, selon la première occurrence
• Assurance de conjoint – assurance temporaire uniforme jusqu’au 65e anniversaire du conjoint
• Assurance temporaire familiale
• Pour les contrats Opus 2 sur plusieurs têtes, les avenants suivants seulement sont offerts :
  • Garantie Invalidité totale – Exonération de la prime pour la personne assurée – entre 0 et 55 ans; la couverture peut s'appliquer à une personne assurée ou aux deux
  • Garantie de paiement des primes au décès (uniquement pour les contrats payables au dernier décès) – au premier décès, cette garantie couvre le paiement de la prime annuelle pour l’assurance de base
  • Garantie de paiement des primes (uniquement pour les contrats payables au dernier décès) – au premier décès, si la personne assurée survivante est totalement invalide, cette garantie couvre le paiement de la prime annuelle de la garantie de base et de la garantie de paiement des primes au décès; n’est pas offerte avec la garantie Invalidité totale – Exonération de la prime car les deux offrent la même couverture en cas d’invalidité totale.

Autres caractéristiques

• Prime complémentaire – la prime permet de souscrire une combinaison de bonifications d’assurance libérée et d’assurance temporaire d’un an.
  • Deux garanties de prime complémentaire sont offertes – 10 ans ou à vie
  • Avec la garantie de 10 ans, si la prime et la valeur de rachat des BAL ne réussissent pas à payer l'assurance temporaire après 10 ans, le montant du complément Vie est réduit
  • Au point d'équilibre (rien que de l’assurance libérée – plus d’assurance temporaire), les participations sur les BAL servent à souscrire de l’assurance supplémentaire et le paiement de la prime complémentaire prend fin.
  • Cette option prend fin si le mode d’affectation des participations est changé, si des participations sont retirées, si la prime complémentaire cesse ou en cas de transformation intégrale de l’assurance temporaire un an.
• Prime Plus – les primes supplémentaires servent à augmenter la valeur de rachat et le capital-décès et elles permettent d’atteindre plus rapidement le point de réduction de la prime
  • Le maximum est calculé en fonction des limites fixées par la Loi de l’impôt sur le revenu en vue de maintenir l’exonération d'impôt du contrat.
  • Les participations doivent être affectées à la souscription de BAL pour que l’option Prime Plus puisse s’appliquer.
  • Cette option prend fin si le mode d’affectation des participations est changé.
• Opus 1 uniquement – le prélèvement des primes sur les participations peut s’accélérer avec l’option Prime Plus
• Opus 1 uniquement – revenu adapté – permet aux propriétaires de contrat admissibles de recevoir un revenu variable de leur contrat à une date ultérieure (pas offert pour les contrats sur plusieurs têtes)
• Opus 1 uniquement – prestation du vivant de la personne assurée – si le propriétaire du contrat est à la phase terminale d’une maladie, cette option prévoit une avance allant jusqu’à 50 % du capital nominal (à concurrence de 100 000 $)

Source des renseignements

• Dépliant sur le produit, mars 1992
• Dépliant sur le produit, février 1993
• Nouveaux renseignements reçus en juin 1995
• Nouveau dépliant sur le produit de janvier 1995, reçu en octobre 1995

Ce produit n’est plus vendu depuis le 21 juin 2000.

Il s’agit d’un contrat Vie entière avec participation et une prime progressive garantie payable la vie durant. Ce contrat prévoit aussi un capital-décès garanti et une valeur de rachat garantie. Il convient aux personnes qui veulent un capital nominal important mais avec un coût initial moins élevé. Ce produit est particulièrement destiné aux personnes qui ont besoin, aujourd’hui, d’une protection permanente mais qui voudraient remettre une partie du coût à plus tard, d’une manière progressive pendant les 10 prochaines années.

La prime initiale représente 50 % de la prime ultime et augmente chaque année pendant 10 ans d’une somme égale à 5 % de la prime ultime. Après 10 ans, la valeur de rachat garantie de l’Opus 10 sera égale à celle de l’Opus 1. Par contre, la prime ultime de l’Opus 10 sera plus élevée que la prime uniforme de l’Opus 1. L’option de prélèvement des primes sur les participations est offerte mais doit être choisie au moment de la proposition. Il faut soumettre une confirmation écrite de la sélection de cette option à la date du prélèvement des primes sur les participations. Par ailleurs, pour que cette option soit activée, le contrat doit avoir été en vigueur depuis au moins 7 ans. Lorsque cette option est choisie, s’il s’agit d’un contrat avec prime complémentaire, la prime se paie au moyen des participations et de la valeur de rachat des bonifications d'assurance libérée qui achètent également de l'assurance temporaire un an jusqu'au montant du complément Vie à la date où le prélèvement des primes sur les participations entre en vigueur. Il est possible d’avoir une valeur de rachat non garantie importante grâce à la participation spéciale ultime (PSU) de la Sun Life. La PSU est versée au décès de la personne assurée ou à la résiliation d’un contrat Opus de la Sun Life. À l’heure actuelle, la Sun Life verse une PSU si le contrat est en vigueur depuis au moins 10 ans, en cas de décès, et si le contrat est en vigueur depuis au moins 20 ans, en cas de résiliation. La PSU n’est pas une obligation contractuelle et la compagnie peut y mettre fin n’importe quand.

Introduction

• Contrat avec participation

Limites d’établissement

• Âge à l'établissement : entre 16 et 50 ans
• Capital nominal minimal : 25 000 $ avec prime minimale de 300 $ par année, à l’exclusion des garanties

Capital-décès

• Montant d’assurance uniforme
• Capital-décès garanti

Primes

• Primes payables sur une base annuelle, semestrielle ou mensuelle
• Facteurs de conversion : prime semestrielle = 0,52, prime mensuelle = 0,09
• Frais de contrat : 50 $ par année
• Prime progressive garantie
• La prime initiale représente 50 % de la prime ultime
• La prime augmente chaque année pendant 10 ans d’une somme égale à 5 % du montant de la prime ultime
• Après 10 ans, la prime ultime est payable à vie
• Primes payables à vie
• Tarif pour non-fumeur – taux ordinaires et préférentiels

Options de participations

• Bonifications d’assurance libérée
• Réduction de la prime
• Paiement en espèces
• Capitalisation
• Participation spéciale ultime

Valeur de rachat

• Valeur de rachat garantie du contrat de base
• Valeur garantie de l’assurance libérée d’un montant réduit
• Valeur garantie de l'assurance prolongée à terme fixe

Options de non-déchéance

• Valeur de l’assurance libérée d’un montant réduit
• Assurance prolongée à terme fixe
• Avance automatique de la prime

Avenants et garanties

• Décès accidentel (entre 18 et 65 ans)
• T5R (entre 18 et 64 ans)
• T10R (entre 18 et 64 ans)
• Temporaire à 65 ans (entre 18 et 50 ans)
• Assurance temporaire décroissante non renouvelable – âge à l’établissement :
  • 15 ans - entre 20 et 55 ans
  • 20 ans - entre 20 et 50 ans
  • 25 ans - entre 20 et 45 ans
  • 30 ans - entre 20 et 40 ans
• Garantie d’assurabilité – entre 0 et 37 ans (le minimum pour la GA est de 25 000 $)
• Garantie Invalidité totale – Exonération de la prime pour la personne assurée – entre 0 et 55 ans
• Exonération de la prime en cas d’invalidité du propriétaire (entre 20 et 55 ans)
• Exonération de la prime au décès du propriétaire (entre 20 et 60 ans)
• Exonération de la prime couvrant le payeur offerte uniquement s’il n’y as pas de garantie d’assurance temporaire ou de garantie familiale.
• Assurance temporaire familiale
  • Assurance de conjoint – assurance temporaire uniforme jusqu’au 65e anniversaire du conjoint
  • Assurance d’enfant – assurance temporaire uniforme jusqu’au 22e anniversaire de l’enfant ou au 70e anniversaire de la personne assurée, selon la première occurrence

Autres caractéristiques

• Prélèvement des primes sur les participations – montant d’assurance minimal de 25 000 $
• Revenu adapté – permet aux propriétaires de contrat admissibles de recevoir un revenu variable de leur contrat à une date ultérieure (pas offert pour les contrats sur plusieurs têtes)
• Les options de prime complémentaire et Prime Plus ne sont pas offertes avec l’Opus 10.

Source des renseignements

Dépliant sur le produit, avril 1992

Il s’agit d’un contrat d’assurance-vie avec participation qui est entièrement libéré après qu’on en a payé les primes pendant 20 ans. Les primes sont uniformes et garanties pendant 20 ans, le capital-décès est aussi garanti et l’option Prime Plus est offerte. Il est possible d’avoir une valeur de rachat non garantie importante grâce à la participation spéciale ultime (PSU) de la Sun Life. La PSU est versée au décès de la personne assurée ou à la résiliation d'un contrat Opus de la Sun Life. À l’heure actuelle, la Sun Life verse une PSU si le contrat est en vigueur depuis au moins 10 ans, en cas de décès, et si le contrat est en vigueur depuis au moins 20 ans, en cas de résiliation. La PSU n’est pas une obligation contractuelle et la compagnie peut y mettre fin n'importe quand.

Introduction

• Contrat avec participation
• Ce produit n’est plus vendu depuis le 21 juin 2000.

Limites d’établissement

• Âge à l'établissement : entre 0 et 70 ans
• Tarif pour jeunes offert entre 0 et 15 ans
• Montant d’assurance minimum : 25 000 $

Capital-décès

• Montant d’assurance uniforme
• Capital-décès garanti

Primes

• Primes payables sur une base annuelle, semestrielle ou mensuelle
• Facteurs de conversion : prime semestrielle = 0,52, prime mensuelle = 0,09
• Frais de contrat : 50 $ par année
• La prime uniforme garantie est payable pendant 20 ans, après quoi l’assurance est entièrement libérée.
• Tarif pour non-fumeur – taux ordinaires et préférentiels

Options de participations

• Bonifications d'assurance libérée (BAL)
• Réduction de la prime (ORP) et excédent payé en espèces
• Paiement en espèces
• Capitalisation
• Participation spéciale ultime

Valeur de rachat

• Valeur de rachat garantie du contrat de base
• Valeur garantie de l’assurance libérée d’un montant réduit
• Valeur garantie de l'assurance prolongée à terme fixe

Options de non-déchéance

• Valeur de l’assurance libérée d’un montant réduit
• Assurance prolongée à terme fixe
• Avance automatique de la prime

Avenants et garanties

• Décès accidentel (entre 18 et 65 ans)
• T5R (entre 18 et 64 ans)
• T10R (entre 18 et 64 ans)
• Garantie d’assurabilité (entre 0 et 37 ans)
• Garantie Invalidité totale – Exonération de la prime pour la personne assurée (entre 0 et 55 ans)
• Exonération de la prime en cas d’invalidité du propriétaire (entre 20 et 55 ans)
• Exonération de la prime en cas de décès du propriétaire (entre 20 et 60 ans)

Autres caractéristiques

• Prime Plus – les primes supplémentaires servent à augmenter les participations
• Revenu adapté – permet aux propriétaires de contrat admissibles de recevoir un revenu variable de leur contrat à une date ultérieure (pas offert pour les contrats sur plusieurs têtes)
• Prélèvement des primes sur les participations

L’option de prime complémentaire n’est pas offerte avec l’Opus 20. Les garanties complémentaires ou d’assurance temporaire prendront fin au bout de la période de paiement de 20 ans, sauf la garantie Décès accidentel et la Garantie d’assurabilité qui demeureront en vigueur jusqu’à leur propre date d’expiration

Source des renseignements

Dépliant sur le produit d’avril 1992 et toujours en vigueur en octobre 1995

Formule : Vie

Années d'établissement : 1994-1996

Âge à la souscription : 16-75 (sur une tête et sur deux têtes)

Police avec participation

• L'Opus 1000 offrait des montants élevés d'assurance de durée avec participation au prix le plus bas.
• Ce contrat offrait un avantage concurrentiel important pour la clientèle aisée.

Sur deux têtes

• Cette formule prévoyait le versement du capital-décès au premier ou au second décès.

Source des renseignements

EOS, septembre 2003

• Produit lancé en janvier 1994
• Ce produit n’est plus vendu depuis le 21 juin 2001.

Introduction

• Assurance permanente
• Contrat avec participation
• Assurance sur plusieurs têtes offerte au premier ou au dernier décès

Limites d’établissement

• Âge à l’établissement :
  • Non-fumeurs entre 45 et 75 ans
  • Fumeurs entre 45 et 75 ans
  • Contrats sur plusieurs têtes : chaque personne à assurer doit être avoir 45 et 75 ans
  • Capital nominal minimal : 25 000 $
• Paliers de taux
  • 25 000 $ à 99 000 $
  • 100 000 $ à 249 999 $
  • 250 000 $ à 999 999 $

Capital-décès

• Montant d’assurance uniforme
• Capital-décès garanti

Primes

• Primes payables sur une base annuelle, semestrielle ou mensuelle
• Facteurs de conversion : prime mensuelle = 0,09; prime semestrielle = 0,52
• Frais de contrat : 50 $ par année
• Primes garanties
• Prime uniforme
• Primes payables à vie
• Plan de paiement projeté (ressemble au compte de primes); taux d’intérêt garanti de 8 % de la première à la 10e année et de 5,5 % de la 11e à la 20e année
• Tarif pour homme et tarif pour femme
• Tarif pour fumeur et tarif pour non-fumeur

Options de participations

• Bonifications d'assurance libérée (BAL)
• Réduction de la prime
• Paiement en espèces
• Capitalisation

Option Complément Vie

• Cette option prévoit l’augmentation immédiate de la protection sous forme de bonifications d'assurance libérée, d'assurance temporaire un an ou une combinaison des deux.
• Deux options de prime garantie sont offertes - 10 ans et à vie.
• La prime complémentaire est payable à vie ou jusqu’au point d’équilibre lorsqu’on choisit le prélèvement des primes sur les participations (rien que de l’assurance libérée – plus d’assurance temporaire), les participations sur les BAL servent à souscrire de l’assurance supplémentaire et le paiement de la prime complémentaire prend fin.
• Cette option est résiliée si le mode d’affectation des participations change, si les participations sont retirées, si la prime complémentaire cesse ou en cas de transformation intégrale de l’assurance temporaire un an.
• L’assurance temporaire un an est transformable, sans preuves d’assurabilité avant le 65e anniversaire de la personne assurée, en un contrat d'assurance-vie répondant aux conditions requises, au tarif offert pour l’âge atteint de cette personne.
• L’option Prime Plus produit des participations plus élevées. Les participations doivent être affectées à la souscription de BAL pour que l’option Prime Plus puisse s’appliquer.

Valeur de rachat

• Valeur de rachat garantie du contrat de base

Options de non-déchéance

• Valeur de l’assurance libérée
• Assurance prolongée à terme fixe
• Prélèvement des primes sur les participations
• Revenu adapté – permet aux propriétaires de contrat admissibles de recevoir un revenu variable de leur contrat à une date ultérieure (pas offert pour les contrats sur plusieurs têtes)

Retraits et avances

• Avance automatique de la prime
• Avances consenties

Avenants et garanties

• Décès accidentel
• Exonération de la prime
• T5R
• T10R
• Temporaire à 65 ans
• Assurance de conjoint
• Assurance d’enfant
• Assurance familiale
• Assurance temporaire décroissante
• Exonération de la prime couvrant le payeur offerte uniquement s’il n’y a pas de garantie d’assurance temporaire ou de garantie familiale

Source des renseignements

Dépliant sur le produit, janvier 1994
Dépliant sur le produit, janvier 1995

Années d'établissement : 1994-1996

Âge à la souscription

• 40-75 (sur une tête)
• 40-75 (sur deux têtes; chaque assuré doit avoir plus de 40 ans)

Police avec participation

• L'Opus 1000 Émeraude offrait des montants élevés d'assurance de durée avec participation au prix le plus bas, ce contrat offrait un avantage concurrentiel important pour la clientèle aisée.

Sur deux têtes

• L'Opus 1000 Émeraude sur deux têtes offrait des montants élevés d'assurance de durée avec participation au prix le plus bas et une grande souplesse pouvant convenir à la situation de certaines familles et entreprises
• La protection offerte prévoyait le versement du capital au premier ou au second décès

Source des renseignements

Le logiciel Eos, septembre 2003

Introduction

• Vie privilégiée émise de l'âge 10 à 70 ans
• Police ne peut être souscripte sur la vie d'enfant sous l'âge de 10 ans
• Émise pour police participante avec un capital-décès de 5 000 $ et plus
• Ne peut être souscripte si la police est tarifiée
• Émise entre 1942 et 1966

Options des participations

• Bonifications d'assurance additionnelles
• Réduction de primes
• Comptant
• Capitalisation

Option de non-déchéance

• Assurance prolongée modifiée

Garanties complémentaires

Invalidité totale

• Âge d'établissement : être âgé de 18 ans à 55 ans.
• La garantie se termine soit au 60ième anniversaire du client ou bien lorsque la police devient libérée.
• La garantie couvre l'invalidité qui persiste depuis les 6 derniers mois seulement.
• La définition de l'invalidité se lit comme suit : «Toute personne incapable d'occuper tout emploi compte tenu de son éducation, sa formation et de son expérience. Dans cetfe définition, on ne tient pas compte de la disponibilité d'emplois appropriés ni du niveau de rénumération dont jouissait l'assuré avant l'invalidité et lorsque le paiement de la première prime est effectué avant le 60ième anniversaire en vue d'en profiter pour une période de 6 mois ou plus».
• Toute invalidité qui résulte d'une blessure que l'assuré s'est infligée, qu'il soit sain d'esprit ou non, de troubles ou d'une guerre, déclarée ou non, n'est pas admissible à l'Invalidité totale.

Mort accidentelle

• Âge d'établissement : être âgé de 15 à 55 ans
• Capital assuré minimal : 25 000 $
• La garantie se termine soit au 60ième anniversaire du client ou bien lorsque la police devient libérée.

Source des renseignements

• Manual des tarifs des agents - janvier 1948
• Le logiciel Eos, septembre 2003

• Âge à l'établissement - de 10 ans à 50 ans
• Des polices Vie privilégiée n'étaient jamais établies pour des enfants qui avaient moins de 10 ans
• Des plans de participation avec un capital de plus de 5000 $
• Ces polices ne pouvaient pas être établies avec une surprime
• Offerte entre 1942 et 1966

Options de participation

• Bonifications d'assurance libérée
• Réduction de la prime (excédent payé en espèces)
• Paiement en espèces
• Capitalisation

Options de non-déchéance

• Prolongation sous forme d'assurance temporaire libérée

Avenants et avantages

Garantie d'exonération des primes en cas d'invalidité totale

• Entre 18 ans et 55 ans
• Se termine au anniversaire contractuel le plus proche au 60e anniversaire de l'assuré ou à l'échéance de la police
• Couvre un état d'invalidité qui existe pendant plus de 6 mois.
• Définition d'invalidité totale : Un assuré qui se trouve invalide suite à une blessure corporelle ou à une maladie qui s'annonce après le paiement de la première prime et avant l'anniversaire contractuel le plus proche au 60e anniversaire de l'assuré; l'assuré doit être dans l'incapacité d'exercer quelque profession que ce soit et cela doit durer pendant une période continue de 6 mois ou plus.
• Toute invalidité qui résulte d'une blessure que l'assuré s'est infligée, qu'il soit sain d'esprit ou non, de troubles ou d'une guerre, déclarée ou non, de participation militaire, navale ou aérienne pendant un état de guerre n'est pas admissible à l'Exonération de la prime.

Garantie de mort accidentelle

• Entre 15 ans et 55 ans
• Montant maximum de 25 000 $
• Se termine au anniversaire contractuel le plus proche au 60e anniversaire de l'assuré ou à l'échéance de la police

Source des renseignements : Brochure du produit, janvier 1948 - le logiciel EOS, septembre 2003

• Âge à l'établissement - de 10 ans à 60 ans
• Des polices Vie privilégiée n'étaient jamais établies pour des enfants qui avaient moins de 10 ans
• Des plans de participation avec un capital de plus de 5000 $
• Ces polices ne pouvaient pas être établies avec une surprime
• Offerte entre 1942 et 1966

Options de participations

• Bonifications d'assurance libérée
• Réduction de la prime (excédent payé en espèces)
• Paiement en espèces
• Capitalisation

Option de non-déchéance

• Prolongation libérée sous forme d'assurance temporaire libérée

Avenants et avantages

Garantie d'exonération des primes en cas d'invalidité totale

• Entre 18 ans et 55 ans
• Se termine au anniversaire contractuel le plus proche au 60e anniversaire de l'assuré ou à l'échéance de la police
• Couvre un état d'invalidité qui existe pendant au moins 6 mois
• Définition d'invalidité totale : Un assuré qui se trouve invalide suite à une blessure corporelle ou à une maladie qui s'annonce après le paiement de la première prime et avant l'anniversaire contractuel le plus proche au 60e anniversaire de l'assuré; l'assuré doit être dans l'incapacité d'exercer quelque profession que ce soit et cela doit durer pendant une période continue de 6 mois ou plus.
• Toute invalidité qui résulte d'une blessure que l'assuré s'est infligée, qu'il soit sain d'esprit ou non, de troubles ou d'une guerre, déclarée ou non, de participation militaire, navale ou aérienne pendant un état de guerre n'est pas admissible à l'Exonération de la prime.

Garantie de mort accidentelle

• Entre 15 ans et 55 ans
• Montant maximum de 25 000 $
• Se termine au anniversaire contractuel le plus proche au 60e anniversaire de l'assuré ou à l'échéance de la police

Source des renseignements

• Brochure du produit, janvier 1948
• Le logiciel EOS, septembre 2003

• Âge à l'établissement - de 10 ans à 60 ans
• Des polices Vie privilégiée n'étaient jamais établies pour des enfants qui avaient moins de 10 ans
• Des plans de participation avec un capital de plus de 5000 $
• Ces polices ne pouvaient pas être établies avec une surprime
• Offerte entre 1942 et 1966

Options de participation

• Bonifications d'assurance libérée
• Réduction de la prime (excédent payé en espèces)
• Paiement en espèces
• Capitalisation

Options de non-déchéance

Prolongation libérée sous forme d'assurance temporaire libérée

Avenants et avantages

Garantie d'exonération des primes en cas d'invalidité totale

• Entre 18 ans et 55 ans
• Se termine au anniversaire contractuel le plus proche au 60e anniversaire de l'assuré ou à l'échéance de la police
• Couvre un état d'invalidité qui existe pendant au moins 6 mois
• Définition d'invalidité totale : Un assuré qui se trouve invalide suite à une blessure corporelle ou à une maladie qui s'annonce après le paiement de la première prime et avant l'anniversaire contractuel le plus proche au 60e anniversaire de l'assuré; l'assuré doit être dans l'incapacité d'exercer quelque profession que ce soit et cela doit durer pendant une période continue de 6 mois ou plus
• Toute invalidité qui résulte d'une blessure que l'assuré s'est infligée, qu'il soit sain d'esprit ou non, de troubles ou d'une guerre, déclarée ou non, de participation militaire, navale ou aérienne pendant un état de guerre n'est pas admissible à l'Exonération de la prime

Garantie de mort accidentelle

• Entre 15 ans et 55 ans
• Montant maximum de 25 000 $
• Se termine au anniversaire contractuel le plus proche au 60e anniversaire de l'assuré ou à l'échéance de la police

Source des renseignements

Brochure du produit, janvier 1948
Le logiciel EOS, septembre 2003

• Années d'établissement : 1952 à 1979
• Âge à la souscription : de 15 ans à 50 ans
• Le capital minimum pour les assurés de 15 ans à 33 ans: 5000 $ - puis il diminue annuellement jusqu'à ce que le client atteigne 50 ans
• Police avec participation
• Le plan peut comprendre une option temporaire à 65 ans
• Lorsque le contrat est en vigueur pendant 2 ans, l'assuré peut demander une mixte libérée
• Lorsque le contrat est en vigueur pendant 2 ans, l'assuré peut aussi demander une assurance vie libérée qui se base sur des valeurs de non-déchéance
• La police peut incluire une revenu familial. Il y a deux types - revenu familiale standard qui prévoit un revenu mensuel de 10$ per 1000 ou revenu familial spécial qui prévoit un revenu mensuel de 15 $ per 1000

Options de participation

• Bonifications d'assurance libérée
• Réduction de primes
• Comptant
• Capitalisation

Options de non-déchéance

• Assurance temporaire prolongée garantie

Clauses offertes

Exonération des primes en cas d'invalidité totale

• Âges d'établissement de 18 ans à 55 ans
• La garantie se termine en date de l'anniversaire contractuel le plus proche au 60e anniversaire de l'assuré ou à l'échéance du contrat
• Couvre un état d'invalidité qui existe pendant plus de 6 mois
• Définition d'invalidité totale : Un assuré qui se trouve invalide suite à une blessure corporelle ou à une maladie qui s'annonce après le paiement de la première prime et avant l'anniversaire contractuel le plus proche au 60e anniversaire de l'assuré; l'assuré doit être dans l'incapacité d'exercer quelque profession que ce soit et cela doit durer pendant une période continue de 6 mois ou plus
• Toute invalidité qui résulte d'une blessure que l'assuré s'est infligée, qu'il soit sain d'esprit ou non, de troubles ou d'une guerre, déclarée ou non, de participation militaire, navale ou aérienne pendant un état de guerre n'est pas admissible à l'Exonération de la prime

Garantie de mort accidentelle

• Âges d'établissement de 15 ans à 55 ans
• Montant maximum de 25 000 $
• Se termine au anniversaire contractuel le plus proche au 60e anniversaire de l'assuré ou à l'échéance de la police

Source des renseignements : Brochure du produit, septembre 1952

Introduction

• Polices avec participation
• Mis au marché : novembre 1996
• Option de polices conjointes
  • Payable au premier décès  (Viagère et 20 Paie)
  • Payable au second décès  (Viagère et 20 Paie)
• Les polices émises au Canada sont soit en devises canadiennes, soit en devises américaines.

   

Limites d'établissement

Âge à l'établissement :

• 0 à 80 - Paiements Viagère
• 0 à 70 - 20 Paie
• 0 à 44 - Paiements à 65 ans
• 16 à 50 - Prime Croissantes

Palier de tarifs :

1. 25 000 $ à 99 999 $
2. 100 000 $ à 249 999 $
3. 250 000 $ à 499 999 $
4. 500 000 $ à 999 999 $
5. 1 000 000 et plus

Capital-décès

• Garantie uniforme
• Capital-décès garanti

Primes

• Primes payables annuellement, semestriellement ou mensuellement
• Facteurs de conversion : semestriel = 0,52; mensuel = 0,09
• Supplément pour police : 50 $ par année
• Primes garanties
• Primes payables comme suivante :
  • Paiements Viagères - paiements la vie durant
  • 20 Paie - payable pour 20 ans
  • Paiements à 65 ans - primes payables jusquà l'âge de 65 ans
  • Primes croissantes - les primes viagères augmentent pendant les 10 premières années. 
  • La prime initiale est de 50 % de la prime ultime.
• Tarifs hommes/femmes
• Tarifs réguliers et tarifs préférentiels pour non-fumeurs

Options de participation

• Bonifications d'assurance libérée
• Réduction de la prime
• Paiement en espèces
• Capitalisation
• Temporaire égale à la valeur de rachat garantie - temporaire d'un an dont le capital ne peut dépasser la valeur en espèces à l'anniversaire suivant du contrat; solde affecté à la souscription de bonifications d'assurance libérée ou à la réduction de la prime (Âge à l'établissement : 16 à 44) 
• Pas offert pour les nouvelles polices en vigueur janvier 2003      
• Temporaire égale aux primes - temporaire d'un an dont le capital ne peut dépasser la somme des primes versées
  (Âge à l'établissement : 16 à 44) Pas offert pour les nouvelles polices en vigueur janvier 2003

Valeur en espèces

• Valeur en espèces garantie commençant au troisième anniversaire

Options de non-déchéance

• Assurance libérée réduite
• Prolongation d'assurance
• Avance automatique de la prime est l'option par défaut
• Avances sur police disponibles sur demande - 90 % de la valeur en espèces totale

Avenants et avantages

• Garantie de décès accidentel
• Quinquennale renouvelable (entre 18 et 64 ans)
• Temporaire renouvelable 10 ans (entre 18 et 64 ans)
• Temporaire à 65 ans (entre 18 et 50)  Pas disponible avec produit 20 Paie
• Garantie d'assurance (entre 0 et 50 ans)
• Garantie d'assurance Élite (de 25 à 60 ans)
• Garantie d'exonération des primes en cas d'invalidité totale (entre 0 et 55 ans)
• Assurance d'enfants
• Assurance de conjoint (entre 18 et 50)
• Assurance familiale
• Exonération des primes (disponible si le contrat ne comporte pas de garantie d'assurance temporaire ni de garantiefamiliale)
• Capital-décès de Prime - disponible pour les polices conjointes payables au second décès.
• Au décès de l'assuré, les primes qui restent font l'objet d'une exonération pour la durée de la police (de 16 ans à 75 ans).
• Paiement d'indemnité de Prime - Disponible à l'égard des polices conjointes payables au second décès.
• En cas d'invalidité de l'assuré ou de décès pendant l'invalidité, les primes qui restent font l'objet d'une exonération pour la durée de la police (de 16 ans à 55 ans)

Autres caractéristiques

Prime complémentaire

• la prime permet de souscrire une combinaison de bonifications d'assurance libérée et d'assurance temporaire d'un an
• 2 complémentaire garanties offertes - 10 ans ou viagère
• La prime complémentaire est payable la vie durant ou jusqu'au point d'équilibre, selon la première occurence.
• La portion temporaire du montant d'assurance complémentaire peut être transformée en tout ou en partie en toute police d'assurance permanente offerte.
• Le complément vie est résilié si le mode d'affectation des participations sont retirées, si le paiement de la prime  complémentaire cesse ou en cas de transformation intégrale de l'assurance temporaire un an.

Prime Plus

• les primes supplémentaires servent à augmenter le capital-décès avec les bonifications d'assurance libérées
• la prime maximale est fixée en fonction des limites imposées par la Loi de l'impôt sur le revenu de telle sorte que la police reste exonérée
• Les participations doivent être affectées à la souscription de BAL pour que la prime Plus puisse s'appliquer.
• L'option prend fin si le mode d'affectation des participations est changé.
• L'avantage Plus sera annulé si on change l'option de participation ou si la prime additionnelle pour cet avantage est interrompue.
• On ne peut plus ajouté ou augmenté après emission ( en vigueur janvier 2003)
• Disponible sur les nouvelle polices (en vigueur janvier 2003)

Division du contrat sur deux têtes

• Disponible si les deux assurés représentent un risque standard.
• L'assurance-vie conjointe peut être divisée en deux polices sans preuves d'assurabilité.
• Dans le cas d'une police payable au second décès, on doit fournir la preuve d'un séparation légale ou d'un divorce.
• Les polices simples s'élèveront à 50 % du capital assuré initial.
• Les nouvelles polices seront établies aux tarifs courants et selon l'âge atteint.

Assurance de survie

• La Sun Life offre sans frais au survivant d'une police payable au premier décès une assurance-vie transformable pour une période de 31 jours.

Boni OptimaVie

• Boni contractuelle de 10 % de la valeur en espèces garantie versée à compter du 15e anniversaire contractuel et créditée à la police à chaque cinquième anniversaire contractuel.

Introduction

• Police permanente
• Sans participation
• Assurance offerte aux clients de la Sun Life en bonne disposition
• Police conjoint non disponible

Etablissement

• Âge à l'émission : 21 à 45 ans
• Prime mensuelle garantie de 29,95 $ pour les femmes et de 39,95 $ pour les hommes

Capital-décès

• Couverture nivelée jusqu'à l'âge de 55 ans
• Le capital-décès initial est déterminé par l'âge de l'assuré
• Réduction de 1/3 du capital-décès à l'âge de 55 ans

Primes

• Prime garantie
• Prime nivelée
• Prime payable pour la vie
• Prime payable mensuellement
• Taux pour fumeur/non-fumeur

Remboursement des primes

• Une garantie supplémentaire prévoyait le remboursement de 150 % des primes versées si l'assuré décède avant l'âge de 65 ans en plus du capital-décès.

Valeurs de rachat

• Valeurs de rachat garanties

Options de non-déchéance

• Aucune

Avance et retrait

• Avances disponibles
• Retraits non disponibles

Source des renseignements : Guide d'utilisateur Prévoyance Plus

Formule : Vie

Années d'établissement : 1971-1979

Âge à la souscription : 15-70

Police participante

• La Protection viagère Sun Life est une formule Vie dont les primes sont payables la vie durant de l'assuré.
• Cette formule se caractérisait par ses primes et ses valeurs de rachat modiques.

Source des renseignements : EOS septembre 2003

Formule : Mixte

Années d'établissement : 1952-1979

Âge à la souscription : 15-50

Avec participations

• La Mixte Fonds de sécurité ressemble à la Mixte ordinaire en ce qu'elle prévoit le versement du capital nominal au décès de l'assuré, si celui-ci survient avant le terme du contrat.
• Elle diffère toutefois de la formule ordinaire en ce qu'elle prévoit le remboursement des primes versées au terme du contrat. Cette somme diffère du capital payable au décès.
• En plus des options habituelles de non-déchéance, le contrat offre à l'assuré la possibilité de maintenir sa couverture sous forme d'assurance-vie réduite libérée, moyennant présentation d'une justification d'assurabilité. La différence entre le capital-terme et le coût de la Vie libérée est remboursée au comptant.
• Au terme de la Mixte, l'assuré peut transformer son contrat en une Vie libérée. Un paiement au comptant peut alors être effectué comme dans le cas de l'option spéciale de non-déchéance mentionnée ci-dessus.

Source des renseignements : Le logiciel Eos, septembre 2003

Introduction

• Marché de personnes aisées
• Vie entière participante

Établissement

• Âge à l'émission : 40 à 80 ans.
• Pour obtenir le capital maximum, il faut passer un médical.
• Un certificat de bonne santé émis par un médecin peut être suffisant pour obtenir une couverture.
• Jusqu'à 250 000 $ pour les âges de 41 à 60 ans.
• 150 000 $ pour les âges de 61 à 70 ans.
• 50 000 $ pour les âges de 71 à 80 ans.

Primes

• Taux des primes garantie pour les premiers 7 ans. Par la suite, le taux peut augmenter à tous les ans jusqu'au maximum décrit dans le contrat.
• Taux maximum de la 8ième année jusqu'à la 20ième année, et nivelée par la suite.
• Frais de police : 30 $.

Source des renseignements : Brochure mai 1996

Formule : Vie

Années d'établissement : 1951-1979

Âge à la souscription : Mêmes conditions que pour les formules non spéciales

Police sans participation

Le terme «spécial» a été utilisé pendant un certain nombre d'années pour désigner les formules sans participation. Les formules Vie spéciales différaient des formules Vie par l'application d'une prime moins élevée et par l'absence de participation.

Source des renseignements : EOS septembre 2003

Introduction

• Assurance permanente
• Non participante
• Police conjointe non-disponible

Établissement

• Âge à l'établissement : 50 à 75 ans
• Capital-décès minimum : 10 000 $
• Capital-décès maximum : 25 000 $

Capital-décès

• Couverture nivelée
• Capital-décès garantie

Primes

• Primes garanties
• Primes nivelées
• Primes payable à vie
• Fréquence des primes : annuelle, semi-annuelle ou mensuelle
• Taux pour homme et femme disponibles
• Taux pour fumeur et non-fumeur

Valeurs de rachat

• Les valeurs de rachat sont garanties

Options de non-déchéance

• Avance d'office de primes
• Assurance libérée

Retraits et avances

• Avance disponible
• Retrait non-disponible

Source des renseignements

• Guide de Sun 50 Plus, daté mai 1996

• Cette assurance n'est plus vendue depuis avril 1992

Introduction

• Plan avec participation

Établissement

• Entre 18 et 70 ans
• Capital minimum de 100 000 $

Capital-décès

• Garantie uniforme
• Capital-décès garanti

Primes

• Primes payables annuellement, semestriellement ou mensuellement
• Facteurs de conversion : semestriel = 0,52; mensuel = 0,09
• Frais de police : 42,50 $ par année
• Primes garanties
• Primes uniformes
• Primes payables la vie durant
• Tarif homme/femme
• Tarif normal et tarif préférentiel non-fumeur

Options de participation

• Bonifications d'assurance libérée
• Réduction de la prime (excédent payé en espèces)
• Paiement en espèces
• Capitalisation
• Participation spéciale ultime
• Temporaire 1 an

Valeurs de rachat

• Valeurs de rachat garanties/non-garanties

Options de non-déchéance

• Assurance libérée réduite
• Prolongation sous forme d'assurance temporaire
• Avance automatique de la prime

Avenants et avantages

• Garantie de décès accidentel
• Temporaire renouvelable 5 ans
• Temporaire renouvelable 10 ans
• Assurance temporaire décroissante, non-renouvelable (termes de 15, 20, 25 et 30 ans)
• Temporaire à 65 ans
• Garantie d'assurabilité
• Garantie d'exonération des primes en cas d'invalidité totale
• Assurance d'enfants
• Assurance de conjoint
• Assurance familiale

Autres caractéristiques

• Dégrèvement de la prime

Source des renseignements : Brochure du produit, septembre 1990

Introduction

• Plan avec participation
• Âge à l'établissement : entre 18 et 60 ans
• Capital minimum de 100 000 $

Capital-décès

• Garantie uniforme
• Capital-décès garanti

Primes

• Primes payables annuellement, semestriellement ou mensuellement. * Il s'agit d'une version du plan Vie Plus Formule 100 qui prévoit des primes et des participations plus hauts, la prime plus élevée se sert à payer pour un barème de participations plus élevé. Les participations plus élevées achètent de l'assurance libérée. Donc, les bonifications d'assurance libérée s'accumulent d'une manière plus rapide.
• Facteurs de conversion : semestriel = 0,52; mensuel = 0,09
• Frais de police : 42,50 $ par année
• Primes garanties
• Primes uniformes
• Primes payables la vie durant
• Tarif mixte
• Tarif normal et tarif préférentiel non-fumeur

Options de participation

• Bonifications d'assurance libérée
• Participation spéciale ultime

Valeurs de rachat

• Valeurs de rachat non-garanties et garanties

Options de non-déchéance

• Assurance libérée réduite
• Prolongation sous forme d'assurance temporaire
• Avance automatique de la prime

Clauses disponibles

• Garantie de décès accidentel (entre 18 et 55 ans)
• Temporaire renouvelable 5 ans
• Temporaire renouvelable 10 ans
• Assurance temporaire décroissante, non-renouvelable termes de 15 (entre 20 et 55 ans), 20 (entre 20 et 50 ans), 25 (entre 20 et 45 ans) et 30 ans (entre 20 et 40 ans)
• Temporaire à 65 ans (entre 18 et 64 ans)
• Garantie d'assurabilité (entre 18 et 37 ans)
• Garantie d'exonération des primes en cas d'invalidité totale (entre 18 et 55 ans)
• Assurance d'enfants (pour les enfants qui ont moins de 18 ans, au moins un doit avoir moins de 10 ans)
• Assurance de conjoint (entre 18 et 50 ans)
• Assurance familiale

Autres caractéristiques

• Dégrèvement de la prime
• Tarif normal et tarif préférentiel non-fumeur, standard et substandard

Source des renseignements : Brochure du produit, avril 1987 et septembre 1990

Cette assurance n'est plus vendue depuis avril 1992

Introduction

• Plan avec participation

Âge à l'établissement

• Entre 18 ans et 70 ans
• Capital minimum de 250 000 $

Capital-décès

• Garantie uniforme
• Capital-décès garanti

Primes

• Primes payables annuellement, semestriellement ou mensuellement
• Facteurs de conversion : semestriel = 0,52, mensuel = 0,09
• Frais de police : 42,50 $ par année
• Primes garanties
• Primes uniformes
• Primes payables la vie durant
• Tarif homme/femme; tarif normal et tarif préférentiel non-fumeur

Options de participation

• Bonifications d'assurance libérée
• Réduction de la prime (excédent payé en espèces)
• Paiement en espèces
• Capitalisation
• Temporaire 1 an - doit être demandée à l'établissement de la police, entre 18 et 55 ans (entre 18 et 40 ans pour des Vie entières avec des primes initiales croissantes)
• Participation spéciale ultime (s'applique à la plupart des polices avec participation)
• Les participations pourraient être déposées dans une rente de fonds de dépôt Sun Life, s'il y a lieu, des versions "Plus" et "Avec complément" du plan peuvent s'appliquer selon l'âge d'établissement

Valeurs de rachat

• Valeurs de rachat garanties
• Valeur en espèce garantie pour l'assurance libérée réduite
• Valeur en espèce garantie pour l'assurance prolongée sous forme d'assurance temporaire

Options de non-déchéance

• Assurance libérée réduite
• Prolongation sous forme d'assurance temporaire
• Avance automatique de la prime

Avenants et avantages

• Garantie de décès accidentel (entre 18 et 65 ans)
• Quinquennale renouvelable (entre 18 et 64 ans)
• Temporaire renouvelable 10 ans (entre 18 et 64 ans)
• Temporaire à 65 ans (entre 18 et 50 ans)
• Assurance temporaire décroissante (non-renouvelable)
  • 15 ans (entre 20 et 55 ans)
  • 20 ans (entre 20 et 50 ans)
  • 25 ans (entre 20 et 45 ans)
  • 30 ans ( entre 20 et 40 ans)
• Garantie d'assurabilité (entre 18 et 37 ans)
• Garantie d'exonération des primes en cas d'invalidité totale (entre 18 et 55 ans)
• Garantie familiale - Assurance d'enfants (les enfants assurés doivent avoir moins de 18 ans, un des enfants doit avoir moins de 10 ans)
• Garantie familiale - Assurance de conjoint (entre 18 et 50 ans)
• Assurance de conjoint (entre 18 et 50 ans)
• Exonération des primes sur une tierce personne (disponible si le contrat ne comporte pas de garantie d'assurance temporaire ni de garantie familiale)

Autres caractéristiques

• Dégrèvement de la prime
• Des versions «Plus» et «Avec complément» du plan peuvent s'appliquer selon l'âge d'établissement
• Des tarifs normaux s'appliquent aux polices dont l'assuré avait moins de 18 ans à l'établissement, lorsqu'il atteint ses 18 ans, il peut compléter une déclaration relative à l'usage du tabac et si la compagnie l'accepte, la prime sera changée par la suite au tarif préférentiel non-fumeur selon l'âge à l'établissement

Source des renseignements : Brochure du produit, avril 1988 et septembre 1990

Introduction

• Plan avec participation
• Il s'agit d'une version du plan Vie entière 250 qui prévoit des primes et des participations plus élevées.
• Si l'option des participations est modifiée ou bien au moment où l'option de dégrèvement de la prime se produit, la prime additionnelle pour la portion «plus» s'annule

Âge à l'établissement

• Entre 18 et 60 ans
• Capital minimum de 250 000 $

Capital-décès

• Couverture garantie uniforme
• Capital-décès garanti

Primes

• Fréquence de la prime peut être annuelle, semi-annuelle ou mensuelle
• La prime plus élevée a pour effet de payer un barème de participations plus élevé. Les participations plus élevées achètent de l'assurance additionnele libérée. Comme résultat, les bonifications d'assurance libérée s'accumulent d'une manière plus rapide.
• Taux pour prime semi-annuelle: 0,52 $ et mensuelle 0,09 $
• Frais de police : 42,50 $ par année
• Primes garanties
• Primes uniformes
• Primes payables la vie durant
• Tarif pour homme/femme
• Tarif standard et tarif préférentiel pour non-fumeur

Options des participations

• Bonifications d'assurance additionnelle libérée.
• Participations spéciales ultimes.

Valeurs de rachat

• Les bonifications d'assurance additionnelle libérée ne sont pas garanties.
• Valeurs de rachat garanties sur le plan de base.

Options de non-déchéance

• Assurance libérée réduite
• Assurance temporaire prolongée
• Avance automatique de la prime

Garanties complémentaires

• Mort accidentelle
• Temporaire renouvelable 5 ans
• Temporaire renouvelable 10 ans
• Assurance temporaire décroissante, non-renouvelable pour 15, 20, 25 et 30 ans
• Temporaire à 65 ans
• Garantie d'assurance
• Garantie de l'exonération des primes en cas d'invalidité totale (non disponible si le contrat comporte la garantie d'assurance temporaire et/ou la garantie familiale)
• Garantie d'exonération des primes sur une tierce personne
• Assurance d'enfants
• Assurance de conjoint
• Assurance familiale

Autres caractéristiques

• Dégrèvement de la prime

Source des renseignements : Brochure du produit, septembre 1990

Introduction

• Police avec participations

Restrictions à L'établissement

• Ages à l'établissement :
  • vie entière - 0 à 70 ans
  • vie entiére plus - 0 à 60 ans
• Capital nominal minimal : vie entière 10 000 $
  • vie entière plus - 0 à 10 ans - 10 000 $
  • vie entière plus - 11 à 60 ans - 25 000 $

Prestation De Décès

• La protection est uniforme.
• La prestation de décès est garantie.

Primes

• Les primes sont payables annuellement, semestriellement ou mensuellement.
• Facteurs de conversion : semestriellement - 0,52, mensuellement - 0,09
• Supplément pour police : 42,50 $ annuellement
• Les primes sont garanties. (Les primes pout la vie entière plus seront plus élévées.)
• Les primes sont uniformes.
• Les primes sont payables pour la vie.
• Tarifs ordinaires et tarifs privilégiés pour non-fumeur.

Options de Participation

• En espèces
• Capitalisation en dépôt
• Bonifications d'assurance libérée
• Réduction de la prime
• Participation spéciale à l'échéance
• Assurance temporaire d'un an

Valeurs en Espèces

• Les valeurs en espèces de base sont garanties.
• Valeur en espèce garantie pour l'assurance libérée réduite
• Valeur en espèce garantie pour l'assurance prolongée sous forme d'assurance temporaire

Options de non-déchéance

• Valeurs d'assurance libérée réduite
• Prolongation d'assurance
• Avance d'office de la prime

Clauses et Avenants

• Mort accidentelle
• Temporaire renouvelable 5 ans et 10 ans
• Temporaire jusqu'à 65 ans
• Assurance temporaire réduite
• Garantie d'assurabilité
• Invalidité totale - exonération des primes
• Protection de l'enfant
• Protection du conjoint
• Clause d'assurance familiale

Autres Caractéristiques

Le dégrèvement de la prime est disponible :

• Ages :
  • 0 à 44 ans Minimum : 25 000 $
  • 45 à 49 ans 20 000 $
  • 50 à 59 ans 15 000 $
  • 60 à 70 ans 10 000 $
• Les tarifs ordinaires s'appliquent aux polices émises sur la tête de personnes de moins de 18 ans. Au 18e anniversaire, on applique le tarif privilégié pour non-fumeur de l'âge auquel la police a été initialement émise, à condition que la personne remplisse une déclaration de non-fumeur et que la compagnie accepte cette déclaration.

Vendu entre mai 2005 et le 31 décembre 2016
Remplacé par Vie universelle Sun Life II le 1 de janvier 2017

Tarifs et taux d'intérêt

Au sujet de Changements à la tarification de l'Universelle Sun Life et de la Vie primes limitées Sun Life?

Profil des clients ciblés : La Vie primes limitées Sun Life pourrait convenir aux familles et aux jeunes ainsi que pour la planification financière et successorale. La Vie primes limitées Sun Life est idéale pour les clients à la recherche d'un paiement minimum garanti pendant une période garantie ou pour les clients qui veulent investir des fonds supplémentaires pour augmenter leur capital-décès ou bénéficier d'un report d'impôt sur leur épargne.

Arguments de vente : La Vie primes limitées Sun Life offre la possibilité de bénéficier d'une protection garantie en faisant les paiements requis pour une période donnée ainsi que d'un report d'impôt sur la croissance des placements. Les caractéristiques du produit comprennent notamment le paiement jusqu'à 65 ans, la garantie Assurance temporaire d'enfant, la garantie d'assurabilité et un compte portefeuille géré à long terme diversifié offrant des rendements stables et un taux d'intérêt minimum garanti.

Exemples de pages de contrat

Nous fournissons le texte suivant exclusivement pour que vous puissiez vous y reporter facilement. Ce texte est incomplet et reproduit seulement certaines clauses générales qui pourraient se trouver dans un contrat d'assurance. Nous apportons régulièrement des changements au texte de nos contrats et il est donc possible que ce spécimen incomplet ne reproduise pas le texte du contrat qui pourrait être établi pour votre client. Il ne doit pas être considéré ni interprété comme étant un contrat ou une promesse de contrat. Les termes du contrat effectivement établi pour un client donné régissent nos relations avec le client.

• Vie primes limitées Sun Life (une personne assure)
• Vie primes limitées Sun Life (Assurance sur deux têtes payable au dernier décès)

Vendu entre le 28 juin 2010 et le 31 décembre 2016
Remplacé par Vie Capitalisation Sun Life avec participation II le 1 janvier 2017

Profil des clients ciblés : La Vie Capitalisation Sun Life avec participation peut être idéale pour les clients qui recherchent la quiétude de valeurs de rachat au début du contrat associées à une croissance à long terme. Elle représente un excellent choix pour les personnes qui approchent de la retraite et qui veulent une protection pour leur patrimoine avec des valeurs de rachat accessibles à toutes les étapes de leur vie.

Arguments de vente : 2 options de périodes de paiement garanties, 4 options de participation et une variété de garanties facultatives.

PDFs

• Guide du conseiller - 820-3597
• Vue d'ensemble des produits (820-3595)

Exemples de pages du contrat

Nous fournissons le texte suivant exclusivement pour que vous puissiez vous y reporter facilement. Ce texte est incomplet et reproduit seulement certaines clauses générales qui pourraient se trouver dans un contrat d'assurance. Nous apportons régulièrement des changements au texte de nos contrats et il est donc possible que ce spécimen incomplet ne reproduise pas le texte du contrat qui pourrait être établi pour votre client. Il ne doit pas être considéré ni interprété comme étant un contrat ou une promesse de contrat. Les termes du contrat effectivement établi pour un client donné régissent nos relations avec le client.

• Vie Capitalisation Sun Life avec participation (une personne assurée)
• Vie Capitalisation Sun Life avec participation (sur deux têtes payable au dernier décès)
• Garanties complémentaires

Vendu entre le 28 juin 2010 et le 31 décembre 2016 
Remplacé par Vie Protection Sun Life avec participation II  le 1 janvier 2017

Profil des clients ciblés : La Vie Protection Sun Life avec participation peut être idéale pour les clients qui cherchent à protéger leur patrimoine et à profiter d'une croissance à long terme fiscalement avantageuse de la valeur de rachat, ou qui veulent des moyens d'augmenter leur revenu disponible à la retraite.

Arguments de vente : La Vie Protection Sun Life est un contrat d'assurance-vie permanente avec participation qui offre trois options de périodes de paiement garanties, cinq options de participation et une variété de garanties facultatives.

PDFs

• Guide du conseiller - 820-3597
• Vue d'ensemble des produits (820-3595)
  

Exemples de pages du contrat

Nous fournissons le texte suivant exclusivement pour que vous puissiez vous y reporter facilement. Ce texte est incomplet et reproduit seulement certaines clauses générales qui pourraient se trouver dans un contrat d'assurance. Nous apportons régulièrement des changements au texte de nos contrats et il est donc possible que ce spécimen incomplet ne reproduise pas le texte du contrat qui pourrait être établi pour votre client. Il ne doit pas être considéré ni interprété comme étant un contrat ou une promesse de contrat. Les termes du contrat effectivement établi pour un client donné régissent nos relations avec le client.ou une promesse de contrat. Les termes du contrat effectivement établi pour un client donné régissent nos relations avec le client.

• Vie Protection Sun Life avec participation (une personne assurée)
  
• Vie Protection Sun Life avec participation (sur deux têtes payable au premier décès)
• Garanties complémentaires

Introduction

• Cette rente était offerte de 1980 à 1984
• Type de police qui procure une rente mensuelle afin de maintenir un coût de la vie acceptable. Les coûts mensuels tel que le loyer, hypothèque, chauffage et autres dépenses peuvent être effectués par une rente de survie. Le capital-décès pour ce produit peut également être sous forme d'une rente par étape afin de pouvoir subvenir aux augmentations de ces coûts.

Âges d'établissement

• 20 ans à 45 ans
• Âge à l'émission plus le terme de la police ne doivent pas excéder 80 ans.

Terme

• Couverture disponible pour 20, 25, 30, 35, 40 ans et jusqu'à l'âge de 65 ans.

Capital minimum

• 10 unités ou 100 $ de rente mensuelle.

Transformation

• L'option de transformation est disponible pour un coût additionnel.

Primes

• Choix d'une prime nivelée ou par niveau.
• Pour la prime par niveau, la prime initial est 77 ½ % de la prime la plus élevée, augmentée de 2 ½ % pour 9 ans jusqu'à la 10ième année.

Capital-décès

• La rente initiale augmente de 3 %, intérêt composé annuel, pour chaque année complétée au moment du décès.
• Lorsque la rente débute, elle augmente, à nouveau, de 3 %, intérêt composé annuel à la fin de chaque année, déterminé par la date au décès.
• Le montant est payé pour le terme de la rente du survivant, moins les années complétées lors de la date du décès.
• Période minimum de la rente: 10 ans

Option de non-déchéance

• Option d'office de la prime

Participations

• Assurance temporaire avec participation
• Options de dividende 1 à 4 disponible pour ce produit
• L'option 1 est viagère et libérée à maturité

Clauses disponibles

• Temporaire 5 ans renouvelable
• Invalidité totale
• Mort accidentelle
• Garantie d'assurance

Source des renseignements : Document papier, daté le 1^er juillet 1982

Formule : Vie, sans participation

Années d'établissement : 1982-1991

Âge à la souscription : 50-70

• La Vie entière sans participation libérée à 98 ans est une formule Vie sans participation dont les primes sont payables jusqu'à ce que l'assuré atteigne l'âge de 98 ans.
• Capital-décès disponible entre 50 000 $ et 99 999 $
• Les valeurs de rachats sont les mêmes pour homme ou femme, standard ou non-fumeur.
• Aucune clauses disponibles.
• Disposition relative au maintien automatique et valeur libérée sont disponibles.
• Invalidité totale non disponible.
• Mort accidentelle non disponible.
• Garantie d'assurabilité non disponible.
• Exonération des primes en cas de décès et invalidité non disponible.

Source des renseignements

• Manuel de la Sun Life, 15 mars 1987
• Brochure - 01/88