Transformations d’AMG
Qu’est-ce qu’une transformation?
Certains contrats temporaires d’AMG permettent aux propriétaires de modifier leur couverture temporaire renouvelable en un contrat à prime uniforme. Ils n’auront pas à fournir de preuves d’assurabilité s’ils soumettent leur demande dans le délai imparti. Nous déterminons quels contrats sont admissibles à une transformation, ainsi que les dispositions du nouveau contrat. Nous pouvons limiter le montant de la couverture et les garanties facultatives offertes à la suite de la transformation.
Aucune preuve d’assurabilité ne sera nécessaire si, au moment de la transformation, le contrat d’origine et le nouveau contrat couvrent le même nombre de maladies. Les transformations sont assujetties à des montants minimums, sauf si le montant complet est transformé.
Les conditions du nouveau contrat sont les mêmes que celles du contrat d’origine (p. ex. tarif fumeur ou risque aggravé).
Si les propriétaires de contrat ajoutent des garanties ou des caractéristiques au nouveau contrat, ils devront généralement fournir des preuves d’assurabilité.
Le nouveau contrat porte la date à laquelle la demande de transformation a été déposée par le Client, sauf lorsque le contrat est antidaté pour conserver l’âge. Nous pouvons antidater un contrat d’AMG jusqu’à un maximum de 6 mois. Les taux seront les taux courants à l’âge actuel ou à l’âge antidaté du Client.
Les transformations partielles d’AMG ne sont pas garanties par contrat. Nous pouvons autoriser des transformations partielles lorsque le contrat d’origine et le nouveau contrat satisfont aux exigences du montant minimum. Les Clients peuvent transformer partiellement leur contrat et conserver le montant existant en vigueur si :
- le nouveau contrat d’AMG respecte l’exigence du montant minimum;
- le contrat d’AMG existant réduit respecte encore l’exigence du montant minimum.
Quels contrats d’AMG les Clients peuvent-ils transformer?
Les Clients peuvent transformer :
- des contrats d’AMG Sun Life T10;
- des contrats d’AMG temporaire Clarica/SunSpectrum ou Temporaire 10 ans;
- des contrats de garantie AMG temporaire de la Vie Universelle.
Aucune transformation n’est possible pour les contrats Assistance Sun Life, AMG de base Sun Life et AMG parrainée, de même que pour les contrats de La Prudentielle et de La Métropolitaine.
Si le contrat d’origine est un contrat Sun Life T10, les Clients peuvent transformer :
- une AMG Sun Life T10 en une AMG Sun Life T75 ou T100 pour les contrats émis après le 26 janvier 2009;
- au plus tard à l’anniversaire du contrat qui suit le 65e anniversaire de naissance de la personne assurée ou à son anniversaire de naissance le plus proche.
Consultez Vue d’ensemble des transformations d’AMG Sun Life (820-5139).
Si le contrat d’origine est un contrat d’AMG temporaire Clarica ou SunSpectrum, les Clients peuvent le transformer :
- après le 20e anniversaire de naissance de la personne assurée;
- jusqu’à l’anniversaire du contrat qui suit son 65e anniversaire de naissance.
Consultez Transformations d’AMG temporaire Clarica/SunSpectrum (820-5138).
Si le contrat d’origine est une garantie AMG temporaire de la Vie Universelle, les Clients peuvent le transformer :
- jusqu’à l’anniversaire du contrat qui suit le 65e anniversaire de naissance de la personne assurée.
Consultez Garantie AMG temporaire de la Vie universelle Clarica ou Vue d’ensemble des transformations de garantie AMG temporaire de la Vie universelle SunSpectrum (820-5137).
Ce qu’il faut savoir au moment de demander une transformation
Si le Client réside au Québec, nous avons besoin des déclarations concernant les transformations totales ou partielles (Préavis de remplacement d’un contrat d’assurance de personnes).
Aucune preuve d’assurabilité n’est nécessaire pour les transformations totales et partielles lorsque :
- le capital de risque n’augmente pas;
- le nombre de maladies couvertes ne change pas; et
- la catégorie de risque (fumeur/non-fumeur) reste la même.
Le contrat doit être en vigueur au moment de la transformation. Cela signifie que le contrat ne peut pas être en déchéance en raison de primes dues depuis plus de 40 jours.
Points importants à retenir :
- Le propriétaire du nouveau contrat doit être le même que celui du contrat d’origine. Si ce n’est pas le cas, il est nécessaire de remettre le formulaire F82 – Transfert de propriété. Nous changerons le titre de propriété sur le contrat d’origine pour qu’il corresponde à celui du nouveau contrat.
- Le contrat d’origine ne peut pas avoir de bénéficiaire irrévocable ou privilégié. Soumettez le formulaire F36 – Abandon de droits de bénéficiaire. Nous indiquerons que le bénéficiaire a abandonné ses droits sur le contrat d’origine.
- Le contrat d’origine ne peut pas comporter d’avis de faillite. Nous ne pouvons pas transformer le contrat tant que la faillite n’est pas levée.
- Toutes les transformations doivent satisfaire aux minimums en vigueur pour les produits. Les transformations sont assujetties aux conditions du nouveau contrat et à nos règles administratives.
Transformations d’AMG à l’âge le plus proche de 66 ans
Présentez une demande de contrat spécial si le Client a un droit contractuel de transformer un contrat d’AMG et que :
- le contrat n’a pas atteint la date limite de transformation;
- l’âge le plus proche du Client est 66 ans.
Obtenez un aperçu spécial et remettez-le au Client avant de présenter une demande. Les instructions spéciales dans la demande devraient indiquer ce qui suit :
- Transformation d’AMG Sun Life (T75 ou à vie) – âge le plus proche de 66 ans
- Numéro de l’aperçu : ######
FAQ – Transformation d’AMG Sun Life
1. Que se passe-t-il si le Client transforme un contrat pour enfant alors que l’enfant a 18 ans ou plus?
Dans ce cas, le nouveau contrat est un contrat pour adulte.
- Le nouveau contrat ne couvrira pas les maladies de l’enfance supplémentaires.
- La garantie Remboursement à l’avance des primes à la résiliation ou à l’expiration (RDPR/E à l’avance) ne peut pas être transférée au nouveau contrat. Cela signifie que le propriétaire du contrat ne recevra pas 75 % du montant de primes remboursables à l’anniversaire du contrat le plus proche du 25e anniversaire de la personne assurée ou du 15e anniversaire du contrat, selon ce qui se produit en dernier.
- Si le contrat comprenait une garantie RDPR/E et qu’une garantie RDPR/E est ajoutée au nouveau contrat, le montant des primes remboursables accumulées sera transféré au nouveau contrat.
2. Un Client peut-il transformer partiellement son contrat d’origine? Quel sera l’impact sur le contrat s’il comprend une garantie Remboursement des primes au décès (RDPD) ou une garantie Remboursement des primes à la résiliation ou à l’expiration (RDPR/E)?
Nous autorisons les transformations partielles, sous réserve des minimums applicables au capital nominal prévus pour le contrat d’origine et le nouveau contrat.
Si le contrat comprend une garantie RDPR/E ou RDPD et qu’une garantie RDPR/E ou RDPD est ajoutée au nouveau contrat, le montant des primes remboursables accumulées sera calculé au prorata et sera transféré au nouveau contrat.
3. Comment pouvons-nous savoir quelles garanties facultatives le Client doit ajouter au nouveau contrat?
Les Clients peuvent ajouter ou transférer des garanties facultatives provenant du contrat d’origine s’ils sont admissibles aux garanties selon l’âge atteint au moment de la transformation.
Par exemple, si le Client transforme son contrat d’origine comprenant la garantie RDPR/E – 65 ans :
- le nouveau contrat peut comporter la même garantie si la transformation est effectuée avant le 50e anniversaire de naissance du Client;
- la garantie RDPR/E – 15 ans peut être incluse si la transformation est effectuée avant le 60e anniversaire de naissance du Client;
- le montant des primes remboursables accumulées est perdu si la transformation est effectuée après le 60e anniversaire de naissance du Client.
4. Demandons-nous parfois des preuves d’assurabilité pour effectuer des transformations?
Les transformations totales et partielles nécessitent des preuves d’assurabilité lorsque :
- le capital de risque augmente;
- le nombre de maladies couvertes change;
- la catégorie de risque (fumeur/non-fumeur) change.
5. Que se passe-t-il si le contrat d’origine comprend une garantie RDPR/E ayant atteint la date d’échéance?
Lorsque le contrat d’origine comprend la garantie RDPR/E, la transformation n’entraîne jamais le remboursement des primes.
Si la garantie RDPR/E n’est pas offerte pour le nouveau contrat en raison des restrictions liées à l’âge à l’établissement, le Client perd le montant des primes remboursables accumulées.
6. Que se passe-t-il lorsqu’un Client transforme un ancien contrat AMG Sun Life comprenant la garantie RDPR/E en un contrat comprenant la nouvelle garantie RDPR/E progressif?
La garantie RDPR/E progressif n’entraîne pas de changement à nos règles de transformation.
- Le montant des primes remboursables accumulées est transféré au nouveau contrat établi dans le cadre de la transformation.
- Les années accumulées ne sont pas transférées, excepté pour les contrats comprenant la garantie RDPR/E – 15 années établis entre janvier 2005 et mars 2006.
La nouvelle garantie RDPR/E progressif sera appliquée aux contrats nouvellement établis. Cela signifie que le Client pourrait avoir accès à une partie du montant remboursable comme suit :