Définition
La tumeur cérébrale bénigne est définie comme le diagnostic formel d’une tumeur non maligne située dans la voûte crânienne et limitée au cerveau, aux méninges, aux nerfs crâniens ou à l’hypophyse. La tumeur doit nécessiter un traitement chirurgical ou une radiothérapie, ou provoquer des nouveaux déficits neurologiques objectifs et irréversibles.
Ces déficits doivent être confirmés par des tests d’imagerie diagnostiques montrant des changements qui, par leurs caractéristiques, leur localisation et le moment où ils sont survenus, correspondent aux déficits neurologiques.
Le diagnostic de tumeur cérébrale bénigne doit être posé par un spécialiste.
Les nouveaux déficits neurologiques doivent être détectables par un médecin et peuvent inclure, sans s’y limiter, ce qui suit :
- perte mesurable de l’ouïe
- perte objective de la sensibilité
- paralysie
- faiblesse localisée
- dysarthrie (difficulté de prononciation)
- dysphasie (difficulté de langage)
- dysphagie (difficulté à avaler)
- perte mesurable de la vision
- démarche anormale (difficulté à marcher)
- manque d’équilibre
- manque de coordination
- apparition de convulsions qui sont en cours de traitement
- déclin mesurable de la fonction neurocognitive.
Le mal de tête et la fatigue ne seront pas considérés comme des déficits neurologiques.
Exclusions
Aucune prestation n’est payable au titre de la définition du terme « tumeur cérébrale bénigne » pour des adénomes hypophysaires d’un diamètre inférieur à 10 mm.
Délai d'attente de 90 jours pour une tumeur cérébrale bénigne
Aucune prestation n’est payable au titre de la tumeur cérébrale bénigne si, dans les 90 premiers jours suivant la plus récente des dates suivantes :
- date où la proposition a été signée pour le présent contrat;
- date de la décision de tarification, mais uniquement si elle est indiquée sous le titre Modifications à ce contrat;
- date du contrat indiquée dans le Sommaire du contrat;
- date de la dernière remise en vigueur du présent contrat;
la personne assurée :
- a présenté des signes ou des symptômes, ou s’est soumise à des investigations qui ont mené à l’établissement d’un diagnostic de tumeur cérébrale bénigne (couverte ou non au titre du contrat), peu importe la date d’établissement du diagnostic; ou
- a reçu un diagnostic de tumeur cérébrale bénigne (couverte ou non au titre du contrat).
Olbigation de nous informer d'une tumeur cérébrale bénigne
Vous avez la responsabilité de nous informer de la présence d’une tumeur cérébrale bénigne, sans égard à la date du diagnostic.
- Si vous nous informez dans les 6 mois suivant la date d’établissement du diagnostic et que la couverture pour tumeur cérébrale bénigne est exclue en raison du délai d’attente de 90 jours, la couverture pour toutes les autres maladies graves couvertes demeure en vigueur.
- Si les renseignements ne nous sont pas communiqués dans les 6 mois suivant la date du diagnostic, nous avons le droit de refuser toute demande de règlement pour une tumeur cérébrale bénigne ou toute maladie grave couverte causée par une tumeur cérébrale bénigne ou son traitement.
