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Travailler avec des propriétaires d’entreprise

Sur le plan fiscal, l’assurance peut offrir aux propriétaires d’entreprise des solutions qui sont supérieures à d’autres types de placements.

Sur le plan fiscal, l’assurance peut offrir aux propriétaires d’entreprise des solutions qui sont supérieures à d’autres types de placements.

Vous trouverez ici des explications simples pour des stratégies complexes.

Les propriétaires d’entreprise retiennent fréquemment les services de professionnels de divers domaines pour gérer leurs activités complexes. Mais il leur arrive souvent d’oublier l’assurance et les avantages qu’elle peut leur procurer.

L’assurance-vie permanente peut aider les propriétaires d’entreprise à :

1. Réduire au minimum l’impôt de leur entreprise durant la phase d’accumulation d’actifs de leur vivant;

2. Réduire au minimum l’impôt des particuliers au décès par l’intermédiaire du compte de dividendes en capital (CDC) :

  • Tous les propriétaires d’entreprise doivent connaître le CDC. Les comptables et les conseillers le connaissent. Nous devons savoir comment le calcul lié à l’assurance-vie est effectué dans le CDC : capital-décès moins le prix de base rajusté (PBR).
  • Un certain nombre d’années doivent s’écouler avant que le capital-décès soit payé en entier via le CDC.

3. Préserver et à accroître les liquidités de l’entreprise :

  • Certains produits d’assurance offrent un niveau élevé de stabilité et comportent diverses options de placement. Expliquez à vos Clients que le fait d’utiliser un contrat d’assurance en garantie d’un prêt peut les aider à faire croître leurs affaires. Cette stratégie pourrait aussi leur fournir la liquidité dont ils ont besoin.

La Sun Life dispose d’une foule de ressources pour vous guider durant vos discussions avec les propriétaires d’entreprise et leurs centres d’influence. Utilisez les stratégies, les concepts et les guides qui se trouvent à la page Ressources pour démontrer les avantages de l’assurance.

Qu’arrive-t-il si un Client souhaite couvrir une obligation en cas de décès? Sa première réaction est d’essayer de trouver la façon la plus économique d’obtenir une protection. Couvrir une obligation au moyen d’une assurance peut être perçu comme une autre dépense qui réduit les flux de trésorerie ou les bénéfices non répartis, qui auraient pu être utilisés pour soutenir la croissance de l’entreprise. En gros, l’objectif du Client est de minimiser les dépenses pour couvrir la protection dont il a besoin. Dans ce cas, un contrat d’assurance-vie temporaire pourrait être la solution appropriée, surtout s’il s’agit d’une obligation à court terme.

Examinons une autre solution à valeur ajoutée qui permet de s’assurer que le propriétaire d’entreprise connaît les autres options qui s’offrent à lui, au-delà d’une simple assurance-vie temporaire.

L’assurance-vie permanente coûte plus cher que l’assurance-vie temporaire. Toutefois, en expliquant aux Clients comment une assurance-vie permanente contribue à renforcer leur bilan, les conseillers peuvent les aider à voir la valeur de cette option malgré son coût plus élevé.

Examinons un exemple de l’effet sur le bilan d’un contrat d’assurance-vie temporaire avec une prime hypothétique moins élevée par rapport à un produit vie entière avec participation assorti d’une prime hypothétique plus élevée et d’une valeur de rachat en début de contrat (assurance-vie permanente – paiement accéléré) au cours des 20 premières années* :

Les comptables savent en quoi consistent les flux de revenu nets négatifs. Les conseillers pourraient ne pas connaître cette expression, car seuls les flux de revenu positifs sont habituellement considérés comme un revenu. Bien qu’un contrat avec valeur de rachat produise un revenu «à l’interne» (c’est-à-dire que l’argent est à l’abri de l’impôt dans le contrat), les conseillers doivent savoir qu’à un certain point, les primes payées pourraient être inférieures à la croissance du contrat. À ce moment, le contrat produit aussi un résultat comptable pris en compte dans les états financiers de l’entreprise, même si ce revenu n’est pas imposable.

Grâce à l’assurance-vie permanente, les propriétaires d’entreprise bénéficieront d’une protection pendant toute leur vie. Contrairement à l’assurance-vie temporaire, l’assurance-vie permanente offre la possibilité d’accumuler de l’argent dans un fonds de manière fiscalement avantageuse. Les placements détenus dans le fonds croissent à l’abri de l’impôt pendant la vie de l’assuré. À son décès, le capital-décès est versé en franchise d’impôt à l’entreprise. Celle-ci peut utiliser le produit de l’assurance (moins le PBR du contrat) pour verser des dividendes en capital non imposables aux actionnaires survivants (p. ex. succession, conjoint et/ou membres de la famille de l’actionnaire).

Voici un autre avantage de l’assurance-vie permanente : transférer des fonds de placement imposables à un contrat d’assurance-vie permanente peut contribuer à réduire le revenu de placement imposable annuel global.

Pour les bénéficiaires :

  • Au décès de l’assuré, un capital-décès libre d’impôt est versé au bénéficiaire désigné. Ce montant, moins le PBR du contrat, peut être crédité au compte de dividendes en capital (CDC) de l’entreprise1.
  • Le CDC représente un moyen fiscalement avantageux de transférer des fonds de l’entreprise aux actionnaires survivants, dont la succession de l’assuré. Toute partie du capital-décès qui excède le crédit inscrit au CDC (et autres plafonds applicables) peut être versée à l’entreprise à titre de dividende imposable. Le taux d’imposition des dividendes est moins élevé que celui du salaire ou des intérêts.

Dans le scénario ci-dessus, le montant total du capital-décès peut être transféré dans le CDC en 34 ans. Avant la 34e année, au moins 70 % du capital-décès pourra être transféré dans le CDC et l’excédent sera compris dans la catégorie «autres actifs».

1 L’entreprise doit être à la fois le propriétaire et le bénéficiaire du contrat.

Travailler avec les centres d’influence est une excellente façon d’entrer en contact avec des propriétaires d’entreprise et de leur montrer la valeur de l’assurance-vie permanente détenue par une société.

L’assurance-vie détenue par une société, c’est un outil formidable pour les propriétaires d’entreprise. Pour en maximiser le potentiel, ces derniers font souvent appel aux professionnels de la comptabilité.

Mais il y a un hic. Le Canada ne formule aucune orientation précise pour l’assurance-vie d’entreprise. Les comptables se tournent souvent vers les professionnels de l’assurance pour obtenir des réponses.

Le traitement comptable des opérations d’assurance est une nouvelle ressource indispensable qui fournit les lignes directrices nécessaires aux comptables qui travaillent avec des contrats détenus par une société. Il s’agit de la première ressource en son genre au pays. Elle vous aide à entrer en contact avec des comptables professionnels agréés en leur offrant un cadre de travail permettant de tirer le meilleur parti des contrats d’assurance-vie permanente pour les Clients.

Télécharger le PDF

Le traitement comptable des opérations d’assurance regroupe les meilleures pratiques pour ce qui suit :

  • Enregistrement des paiements et de la valeur de rachat
  • Valeur de rachat et paiement des primes
  • Rachat partiel de contrat
  • Versement du capital-décès aux actionnaires
  • Accès à des liquidités en utilisant la valeur de rachat

C’est une excellente ressource pour les comptables et les propriétaires d’entreprise. Et une excellente occasion pour vous.

Articles et livres blancs :

Présentations :

Communiquez avec votre représentant aux obtenir de plus amples renseignements.

  • Comment renforcer le bilan (présentation)
  • Travailler en partenariat avec les centres d’influence
  • L’assurance-vie comme catégorie d’actif
  • Stratégies :
    • Stratégie de transfert d’actif pour entreprises (STAE)
    • Stratégie de placement pour entreprises (SPE)
    • Stratégie de retraite pour entreprises (SRE)
    • Programmes de financement immédiat (PFI) :
      • Utiliser l’effet de levier financier ou non? (aperçu du Financement immédiat)
      • Séance de formation – Programme de financement immédiat (programme de 6 heures)
  • La conversation avec les propriétaires d’entreprise (Introduction – travailler avec des propriétaires d’entreprise)
  • Repenser :
    • Accroître le crédit porté au CDC d’une société
    • Réduire le revenu passif, réduire les impôts
  • Produits:
    • Deux options valent mieux qu’une – Comparaison entre l’assurance-vie avec participation et l’assurance-vie universelle
    • Assurance-vie permanente Sun Life
    • Vie universelle Sun Life Pro (introduction à la VU conçue pour les propriétaires d’entreprise)
    • Assurance-vie avec participation :
      • L’assurance avec participation en termes simples (brève description de l’assurance avec participation)
      • Participations et portefeuille du compte des contrats avec participation (introduction aux contrats avec participation)
  • Examen approfondi de l’assurance-vie avec participation (plus d’information sur l’assurance-vie avec participation)

Outils Excel et logiciels :

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Vidéos destinées aux Clients :

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