Temporaire Évolution - Options de transformation

Transformation en assurance-vie temporaire d’une durée plus longue

Les Clients admissibles peuvent transformer leur assurance temporaire en assurance d’une durée plus longue dans les sept premières années de leur contrat, sans avoir à fournir de preuve d’assurabilité.

La transformation d’un contrat en un contrat d’une durée plus longue peut convenir aux Clients qui ont plus de revenus disponibles. Cette solution est aussi avantageuse pour les Clients dont les besoins d’assurance temporaire se prolongeront au-delà de la durée de leur contrat d’origine.

En choisissant cette option, les Clients peuvent prolonger la durée de leur couverture sans avoir à présenter de preuves médicales.

La transformation en un contrat d’assurance-vie temporaire d’une durée plus longue peut être demandée une seule fois.

À savoir

Montant d’assurance
  • Transformation sans tarification : le nouveau montant d’assurance ne peut pas dépasser le montant d’assurance du contrat d’origine. Nous n’avons besoin de preuves d’assurabilité que si le Client souhaite augmenter le montant de sa couverture d’assurance-vie.

Tarifs
  • Nous calculerons les tarifs pour la nouvelle couverture en fonction de l’âge de la personne assurée au moment de la transformation. Toute surprime existante continuera de s’appliquer. Les tarifs sont basés sur l’âge le plus proche.

Catégories de risque
  • Si le contrat d’origine a été établi avec des taux préférentiels, nous établirons le nouveau contrat avec des taux préférentiels, le cas échéant.
  • Dans certains cas, il est possible que le montant d’assurance ne soit plus admissible aux taux préférentiels.
  • Consultez la section « Catégories de risque et tarification » du Guide du conseiller pour l’assurance-vie temporaire Évolution Sun Life pour déterminer si le Client peut avoir droit à la tarification préférentielle.

Transformer une assurance Temporaire SunSpectrum ou Temporaire Sun Life en assurance Temporaire Évolution d’une durée plus longue

Les Clients peuvent transformer une assurance Temporaire SunSpectrum ou Temporaire Sun Life (T10 ou T15) en assurance Temporaire Évolution (T20 ou T30) dans les sept premières années de leur contrat, sans avoir à fournir de preuve d’assurabilité.

  • Si le Client transforme son assurance temporaire en T20, il doit le faire avant celle des dates suivantes qui survient en premier : 7e anniversaire du contrat ou
    • anniversaire du contrat le plus proche du 65e anniversaire de naissance de la personne assurée pour les contrats sur une tête; ou
    • anniversaire du contrat le plus proche du 65e anniversaire de naissance de la personne assurée la plus âgée pour les contrats sur deux têtes payables au premier décès.
  • Si le Client transforme son assurance temporaire en T30, il doit le faire avant celle des dates suivantes qui survient en premier : 7e anniversaire du contrat ou
    • anniversaire du contrat le plus proche du 55e anniversaire de naissance de la personne assurée pour les contrats sur une tête; ou
    • anniversaire du contrat le plus proche du 55e anniversaire de naissance de la personne assurée la plus âgée pour les contrats sur deux têtes payables au premier décès.

Le Client pourra augmenter sa couverture lors de certains changements de situation personnelle.

Un an après l’entrée en vigueur du contrat Temporaire SunSpectrum ou Temporaire Sun Life, le Client peut augmenter la couverture de son contrat Temporaire Évolution lors de certains changements de situation personnelle. Lorsque le propriétaire du contrat n’est pas la personne assurée, c’est la personne assurée qui doit vivre un changement important. À compter de mai 2025, le Client pourra augmenter la couverture de son contrat Temporaire Évolution en passant par un processus de tarification simplifiée.

Bien que le contrat de la Temporaire SunSpectrum et de la Temporaire Sun Life indique une période de 5 ans pour la transformation, la période de 7 ans s’appliquera automatiquement, sans avoir à demander une exception.

Options de transformation

Les durées de contrat Temporaire Évolution ne sont pas toutes offertes pour la transformation. En effet, les règles contractuelles des contrats Temporaire SunSpectrum et Temporaire Sun Life limitent les durées transformées à 20 ou 30 ans.

Temporaire SunSpectrum et Temporaire Sun Life

 Durées offertes

T10

T20, T30

T15
T20, T30

T20 et T30

Durée plus longue non offerte

Transformation d’une Temporaire Évolution en Temporaire Évolution d’une durée plus longue

Les Clients peuvent transformer une assurance Temporaire Évolution en Temporaire Évolution d’une durée plus longue dans les sept premières années de leur contrat, sans avoir à fournir de preuve d’assurabilité.

  • Les Clients doivent procéder à la transformation avant la première des dates suivantes :
    • 7e anniversaire du contrat;
    • anniversaire du contrat le plus proche de l’âge maximum à l’établissement pour la nouvelle durée.

La durée du nouveau contrat doit être prolongée d’au moins 10 ans par rapport à celle du contrat d’origine. Par exemple, une T7 peut être transformée en T17 dans les sept premières années du contrat.

Un an après l’entrée en vigueur d’un contrat Temporaire Évolution, le Client peut augmenter la couverture lors de certains changements de situation personnelle. Lorsque le propriétaire du contrat n’est pas la personne assurée, c’est la personne assurée qui doit vivre un changement important. À compter de mai 2025, le Client pourra augmenter la couverture de sa Temporaire Évolution en passant par un processus de tarification simplifiée.

 

Transformation partielle d’assurance temporaire avec réinitialisation de la durée

Les Clients qui transforment leur assurance temporaire en assurance permanente peuvent transférer une partie ou la totalité du reste de leur couverture temporaire sans passer par le processus de tarification, et réinitialiser la durée. Cette partie restante devient alors une garantie Assurance temporaire (GAT) dans le nouveau contrat d’assurance permanente. Les GAT prévoient des durées de 10, 15, 20 et 30 ans.

  • Les transformations partielles sont offertes pour tout produit temporaire autonome transformable, mais pas pour une GAT. Le Client n’a pas besoin de transformer le montant complet de son assurance temporaire pour être admissible. 
  • Au moment de la transformation, nous utiliserons l’âge atteint et les tarifs en vigueur pour le nouveau contrat et les garanties facultatives.
  • Le montant total de l’assurance ne doit pas dépasser le capital nominal du contrat d’assurance temporaire d’origine. Cela comprend le nouveau contrat d’assurance permanente, la GAT et tout montant restant dans le contrat temporaire d’origine. Autrement, nous exigerons une tarification.  
  • Pour les contrats temporaires multiassurances, chaque personne peut ajouter une GAT à son propre contrat permanent.
  • Toutes les règles concernant le montant minimal pour le produit s’appliquent.

L’option de transformation partielle avec une réinitialisation de la durée n’est pas offerte dans les cas suivants :

  • transformation de contrats d’assurance temporaire sur deux têtes;
  • exonération des primes jusqu’à la date finale de transformation du contrat temporaire d’origine;
  • transformation faite à partir d’un régime collectif temporaire;
  • ajout à un contrat d’assurance permanente existant.

Deux options s’offrent aux Clients au moment de choisir une transformation partielle avec réinitialisation de la durée :

Le contrat se situe dans ses sept premières années et le Client veut que la durée de sa GAT soit plus longue.

Le Client peut transférer toute partie de son assurance temporaire qu’il n’a pas encore transformée en assurance permanente dans une GAT du nouveau contrat d’assurance permanente. La GAT doit être d’une durée plus longue que celle du contrat d’assurance temporaire d’origine, selon le tableau ci-dessous. La durée de la couverture temporaire recommence alors.

Le moment choisi pour la transformation doit aussi répondre aux exigences applicables à l’âge pour la durée de la nouvelle GAT :

  • T15 : avant l’anniversaire du contrat le plus proche du 70e anniversaire de naissance de la personne assurée.
  • T20 : avant l’anniversaire du contrat le plus proche du 65e anniversaire de naissance de la personne assurée.
  • T30 : avant l’anniversaire du contrat le plus proche du 55e anniversaire de naissance de la personne assurée.

La durée de la GAT doit compter au moins 10 ans de plus que la durée du contrat d’origine. Par exemple, une T10 transformée en assurance-vie permanente doit avoir une garantie facultative T20 ou T30. Le Client ne peut pas transformer une T10 en GAT 15 ans même s’il s’agit d’une durée plus longue. Il n’est pas possible de conserver la même durée pour la GAT.

Durée du contrat d’origine 
 Durée admissible de la GAT pour la nouvelle assurance permanente 
T5
 T15, T20 ou T30
T6 à T9
 T20 ou T30
T10
 T20 ou T30
T11 à T15
 T30
T16 à T20
 T30
T21 à T40
 Le scénario 1 n’est pas offert. Le contrat d’origine peut être transféré selon le scénario 2.

Les Clients peuvent conserver l’intégralité de leur montant d’assurance temporaire (moins ce qui est transformé en assurance permanente) sous forme de GAT.

Exemple :

Contrat temporaire d’origine Nouveau contrat d’assurance permanente Nouvelle GAT Montant de la GAT nécessitant une tarification
1 000 000 $ T10 100 000 $ 900 000 $ T20  0 $
1 000 000 $ T15 75 000 $ 925 000 $ T30  0 $
1 000 000 $ T10 100 000 $ 1 000 000 $ T20 100 000 $

Le contrat d’assurance temporaire a plus de sept ans, ou le Client veut que sa GAT ait la même durée que le contrat d’assurance temporaire d’origine.

  • La durée de la nouvelle GAT doit être identique à celle du contrat temporaire d’origine ou plus longue.
  • S’il n’y a pas de tarification, le montant maximum de la GAT est égal à trois fois le montant de la nouvelle assurance permanente de base.
Durée du contrat d’origine Durée admissible de la GAT pour la nouvelle assurance permanente : même durée ou plus longue
T5 à T10 T10, T15, T20 ou T30
T T11 à T15 T15, T20 ou T30
T16 à T20 T20 ou T30
T21 à T30 T30
T31 à T40 Le transfert sous forme de GAT n’est pas offert.

Exemples :

Contrat temporaire d’origine Nouveau contrat d’assurance permanente Nouvelle GAT (maximum de trois fois le montant de l’assurance permanente de base) Montant de la GAT nécessitant une tarification
1 000 000 $ 250 000 $ 750 000 $ 0 $
1 000 000 $ 100 000 $ 300 000$ 0 $
1 000 000 $ 100 000 $ 500 000 $ 200 000 $

Transformation durant l’exonération des primes

  • Si le contrat est assorti d’une garantie d’exonération en cas d’invalidité, le Client ne peut pas transformer son contrat tant que les primes sont exonérées par la Sun Life.
  • Si l’invalidité persiste, le Client peut demander la transformation en un contrat d’assurance-vie permanente le jour de la date limite de transformation de la couverture. Nous continuerons d’exonérer les primes du nouveau contrat durant l’invalidité.

La saviez-vous? Le droit de transformation est un des principaux avantages d’un contrat Temporaire Évolution. Les âges pour la transformation de ce produit sont parmi les plus élevés dans l’industrie. Les Clients peuvent transformer le contrat au plus tard à l’anniversaire du contrat le plus proche du 75e anniversaire de la personne assurée.